Demande du Sénat du Cambodge
Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l’environnement et Frédéric Althabe, directeur général des services
Audition, sous forme de table ronde, de :
- M. Éric Herbet, Président de la Communauté de communes Inter-Caux-Vexin ;
- M. Alain Lucas, vice-président de la Communauté Bray-Eawy ;
- M. Christian Roussel, président de la Communauté de communes interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle.
Examen des amendements sur la proposition de loi de M. Philippe Mouiller et plusieurs de ses collègues tendant à instituer une carte Vitale biométrique (n° 517, 2018-2019).
- Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique, présentée par MM. Philippe MOUILLER, Bruno RETAILLEAU, Alain MILON et plusieurs de leurs collègues (texte de la commission, n° 117, 2019‑2020) (demande du groupe Les Républicains)
- Débat sur les conclusions du rapport : « La gratuité totale des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? » (demande de la mission d'information sur la gratuité des transports collectifs)
- Débat sur le thème : « Bilan et perspectives de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » » (demande du groupe RDSE)
Débat sur le thème : « Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto‑trains et les intercités de nuit »
PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Philippe ADNOT et Jean-François RAPIN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et communication sur le contrôle budgétaire de M. Philippe ADNOT sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités)
Audition, sous forme de table ronde, de :
- MM. Patrice Liogier, secrétaire général et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint du Syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines ;
- M. Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, Syndicat national des inspecteurs du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT) ;
- M. David Romieux, Fédération nationale de l’équipement et de l’environnement, représentant la CGT DREAL Normandie.
PLF 2020 - Examen du rapport de Mme Sylvie VERMEILLET, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions » (et communication sur son contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l’État ? »)
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint sur l'espace sur la politique des lanceurs spatiaux.
Examen du rapport d’information du groupe de travail conjoint sur l’espace sur la politique des lanceurs spatiaux (Mme Sophie Primas et M. Jean-Marie Bockel, rapporteurs).
Audition, sous forme de table ronde, de représentants des syndicats des personnels de l’industrie chimique :
- M. Jean-Claude Garret, délégué syndical SUD Chimie solidaires ;
- MM. Gérald Le Corre, délégué syndical CGT, Bruno Durand, délégué syndical CGT de Lubrizol et Dominique Vallette, secrétaire fédéral FNIC‑CGT ;
- MM. Francis Malandain, délégué syndical central CFE-CGC de Lubrizol et Emmanuel Fontaine, président du Syndicat CFE-CGC Chimie Nord‑Ouest ;
- Mme Corinne Adam, déléguée syndicale CFTC de Lubrizol Rouen et M. Francis Orosco, vice-président de la CFTC chargé du dossier de l’industrie ;
- M. Bertrand Brulin, délégué fédéral de la CFDT chargé de la branche chimie ;
- M. Xavier Boiston, secrétaire général de l’Union Départementale FO de Seine‑Maritime.
PLF 2020 - Examen du rapport de M. Sébastien MEURANT, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, sur le projet de loi de finances pour 2020 ;
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019
- Nomination du Bureau
- Nomination des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion
- Présidents de séance
Après-midi
Mme Valérie LÉTARD, Vice-Présidente
Soir
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-Président
Secrétaires de séance
Mme Agnès CANAYER
Mme Françoise GATEL