Examen du rapport "IA et environnement" (Jean-Baptiste Blanc, Nadège Havet et Christine Lavarde, rapporteurs)
Désignation de rapporteurs
Table-ronde sur le sujet de l’ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique.
à 9 heures : dans le cadre du rapport d'information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, table ronde sur le commerce en ligne
• M. Louis-Arthur GERMON, directeur général de Dommarket et Amarena ;
• M. Cyril NAU, fondateur et président de Isleden;
• M. Jesus MORALES, directeur marketing outre-mer du Groupe La Poste.
Audition publique L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science
- Proposition de loi visant à interdire un mariage en France lorsque l'un des futurs époux réside de façon irrégulière sur le territoire, présentée par M. Stéphane DEMILLY et plusieurs de ses collègues (n° 190 rectifié, 2023-2024)
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur, présentée par MM. Pierre-Antoine LEVI, Bernard FIALAIRE et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 336, 2024-2025)
Audition de M. Louis Laugier, préfet, directeur général de la police nationale et de M. Hubert Bonneau, général d’armée, directeur général de la gendarmerie nationale
Audition, sous forme de table ronde, de :
– Mme Bernadette Malgorn, ancienne préfète et secrétaire générale du ministère de l’intérieur ;
– M. Jean-Ludovic Silicani, ancien commissaire à la réforme de l’État ;
– M. Sébastien Soriano, directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), auteur de l’ouvrage Un avenir pour le service public (Odile Jacob, 2020) (en visioconférence).
Audition de M. Norbert Nabet, ancien conseiller chargé de la santé publique au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
Audition de M. Charles Touboul Moracchini, ancien directeur des affaires juridiques des ministères sociaux
Audition de Mme Joëlle Carmès, ancienne sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Audition de Mme Mathilde Merlo, cheffe du bureau de la qualité des eaux à la direction générale de la santé
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture (texte de la commission, n° 356, 2024-2025) (demande du Gouvernement)
- Président de séance
Matin
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat