Agenda du Sénat

PLF 2020 – Examen de l’article 20, précédemment réservé, et position de la commission sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 – Tome II du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)

Examen du rapport d’information sur la filière française des biocarburants (M. Pierre Cuypers, rapporteur).

Examen de l’avis de M. Bruno Gilles sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2020.

Projet de loi de finances pour 2020, mission « Écologie, développement et mobilité durable » : examen du rapport pour avis sur les crédits :

• « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » (M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis) ;
• « Transports routiers » (M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis) ;
• « Transports maritimes » (M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis) ;
• « Transports aériens » (Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis) ;

Examen de l’avis de Mme Chantal Deseyne sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » du projet de loi de finances pour 2020.

PLF 2020 – Examen des rapports de :

■ M. Jean François HUSSON, rapporteur spécial, sur les programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l’énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 76 quater) et les comptes d’affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (FACÉ)

■ Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur les programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l’État » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76 et 76 quinquies) et le compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs »

■ M. Vincent CAPO-CANELLAS, rapporteur spécial, sur le programme « Expertise, information géographique et météorologie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76 bis et 76 ter) et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »

Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille

Examen de l’avis de Mme Corinne Imbert sur la mission « Santé » du projet de loi de finances pour 2020.

Examen de l’avis de M. Philippe Mouiller sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du projet de loi de finances pour 2020.

Examen du rapport pour avis de M. Patrick Kanner sur le projet de loi de finances pour 2020 (programmes « Conseil d’État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » de la mission « Conseil et contrôle de l’État »)

Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Troendlé sur le projet de loi de finances pour 2020 (programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités »)

Examen du rapport pour avis de M. Henri Leroy sur le projet de loi de finances pour 2020 (programmes « Police nationale », « Gendarmerie nationale » et « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurités »)

Examen du rapport pour avis de M. François-Noël Buffet sur le projet de loi de finances pour 2020 (mission « Immigration, asile et intégration »)

Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État du projet de loi de finances pour 2020.

Examen du rapport pour avis de MM. Philippe Paul et Yannick Vaugrenard sur le programme 152 - Gendarmerie nationale - de la mission "Sécurités".

Examen du rapport pour avis de M. Serge Babary, Mme Anne-Catherine Loisier et M. Martial Bourquin sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2020.

Examen du rapport pour avis de M. Cédric Perrin et Mme Hélène Conway-Mouret sur le programme 146 - Equipement des forces - de la mission "Défense".

Examen du rapport pour avis de Mme Annie Guillemot sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2020.

Examen du rapport pour avis de MM. Pascal Allizard et Michel Boutant sur le programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - de la mission "Défense".

Examen du rapport pour avis de M. Michel Magras sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2020

Examen du rapport pour avis de M. Jean-Marie Bockel et Mme Christine Prunaud sur le programme 178 - Préparation et emploi des forces - de la mission "Défense".

Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission "Défense".

Éventuellement, examen des amendements sur la proposition de loi n° 706 (2018-2019), présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues, permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil (Mme Gisèle Jourda, rapporteure).

Projet de loi de finances pour 2020, examen du rapport pour avis sur les crédits :

• « Biodiversité - Transition énergétique » (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) (mission « Écologie, développement et mobilité durable ») ;
• « Prévention des risques » (M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis) (mission « Écologie, développement et mobilité durable ») ;
• « Recheche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » (M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur pour avis) (mission « Recherche en enseignement supérieur ») ;

PLF 2020 -  Examen du rapport de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 nonies) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et communication sur leur suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes)

Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 111 (2919-2020) tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (M. Jérôme Bignon, rapporteur) ;

Désignation des membres de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes ;

Audition commune des professionnels de l’étude et de la conservation des œufs :

Fédération française des CECOS (centres d’étude et de conservation des œufs et du sperme humain)

– Pr Nathalie Rives, présidente ;

– Pr Catherine Guillemain, vice-présidente ;

– Dr Sophie Mirallie, secrétaire générale.

Fédération des BLEFCO (biologistes des laboratoires d’étude de la fécondation et de l’œuf)

– Pr Rachel Lévy, vice-présidente ;

– Pr Nelly Achour-Frydman, coordinatrice ;

– Dr Patrice Clément.

PLF 2020 – Examen des missions précédemment examinées et réservées (« Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 73 E) et « Défense » (et article 75 ter))

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi de finances pour 2020.

PLF 2020 – Examen des rapports de :

■ M. Philippe DALLIER, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l’accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75)

■ M. Bernard DELCROS, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l’État » de la mission « Cohésion des territoires »

Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, dans la perspective de l’examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2020.

PLF 2020 – Examen du rapport de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET, rapporteur spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 78

octodecies à 78 vicies)