Entretien avec S.E. M. Avirmid BATTUR, nouvel Ambasadeur de la République de Mongolie en France
Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (M. Jean-François Longeot, rapporteur) (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 19 mars, à 12 heures).
Audition de M. Christian Dubreuil, directeur général de l'Office national des forêts (ONF) (ouverte au public et à la presse).
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 342 (2017-2018) ratifiant l'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées.
Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, ancien président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, chargé par le ministre de l'Europe et des Affaires étrangères d'une mission de soutien aux entreprises françaises en Chine, sur les Nouvelles routes de la soie.
Audition de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d'orientation des retraites (COR) et de Mme Yannick Moreau, présidente du Comité de suivi des retraites (CSR).
Examen des amendements de séance déposés sur le texte n° 349 (2017 2018) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 292 (2017-2018) ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur).
« Adapter les règles de l'impôt sur les sociétés au nouveau contexte international et européen » : audition conjointe de M. Grégory ABATE, sous directeur de la fiscalité directe des entreprises à la Direction de la législation fiscale, M. Bernard BACCI, directeur fiscal du groupe Vivendi, Mme Béatrice DESHAYES, directrice fiscale du groupe LVMH, M. Daniel GUTMANN, avocat associé du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats et de Mme Stéphanie ROBERT, directeur de l'Association française des entreprises privées (Afep) (ouverte à la presse).
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 227 (2017-2018) autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices.
Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 293 (2017-2018) d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, présentée par M. Philippe Bas et plusieurs de ses collègues.
Audition conjointe de Mme Tatiana Kastouéva-Jean, chercheur, directrice du Centre Russie/Nouveaux Etats Indépendants (NEI) et de M. Thomas Gomart, directeur, de l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur la Russie.
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain » remis à Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, le 20 février 2018.
Présidente de la commission pour les relations avec les entrepreneurs privés
Table ronde d'associations de l'"Entente gendarmerie" (ouverte à la presse).
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Table ronde de représentants de syndicats de la police municipale : Syndicat national de la sécurité publique, Syndicat de défense des policiers municipaux (SDPM), Association nationale des cadres de la police municipale (ANCPM) et Union syndicale professionnelle des policiers municipaux (ouverte à la presse).
Rapport de MM. Pascal ALLIZARD et Didier MARIE
Communication de M. Pascal ALLIZARD
Entretien avec Mme Florence MANGIN, directrice de l'Europe continentale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères et M. Thomas BERTIN, chef de la mission Europe balkanique
Audition en visioconférence avec la Polynésie française, dans le cadre de l'étude sur la jeunesse des outre-mer et le sport
En partenariat avec l'Assemblée nationale et l'ENA
Commission politique de l'APF à Erevan (Arménie)
Réunion de la commission des Affaires parlementaires de l'APF à Bruxelles (Belgique)
Réunions connexes à la 138e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)