9h00
-
PLFR pour 2020 (2) - Examen du rapport
Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Salle René Monory
Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
10h59
-
PLFR pour 2020 (2) - Désignation de CMP
Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Salle René Monory
Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : à l'ouverture de la discussion générale
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi de finances rectificative pour 2020
À 14 h 30 et le soir
-
PLFR Loi de finances rectificative pour 2020 (2)
- Projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (n° 403 (2019-2020))
Mardi 21 avril 2020 18h00
-
Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
19h30
-
2e PLFR pour 2020 - Examen des amendements de séance
Examen des amendements de séance sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa transmission (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)
Salle Monory
Mélanie GIROUX : 01 42 34 23 82 | m.giroux@senat.fr
Président et secrétaires de séance
- Président de séance
Après-midi
M. DELAHAYE, Vice-président du Sénat
Secrétaires de séance
Mme Jacky DEROMEDI