Examen du rapport pour avis de la commission sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (M. Jean-François Longeot, rapporteur pour avis) ;
Examen du rapport pour avis de M. Laurent Lafon sur le projet de loi n° 404 (2018-2019), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.
Réunion du comité d'organisation de la célébration du vingtième anniversaire de la délégation
Table ronde :
– Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) : Mme Elodie Trauchessec, chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité ;
– Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (Ifsttar) : M. Dominique Mignot, directeur du département Transport, Santé et Sécurité ;
– Réseau Action Climat – France (sous réserve de confirmation).
Examen des amendements de séance sur le texte n° 497 (2018-2019) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 452 (2018-2019), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur)
- Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 474, 2018-2019)
- Scrutin public solennel, en salle des Conférences, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 474, 2018-2019)
- Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (texte de la commission, n° 474, 2018-2019)
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés (texte de la commission, n° 497, 2018-2019)
Audition de Mme Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé, dans le cadre de l’examen pour avis du projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé ;
Audition de S.E.M. Faruk Kaymakci, vice-ministre des affaires étrangères de la République de Turquie
- Présidents de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis, à 17 h 45
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Soir
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-président
Secrétaires de séance