Examen de l’avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Administration générale et territoriale de l’État »)
- Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution, pour 2025 (n° 129, 2024-2025)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen des articles de la première partie (suite)
Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote sur cette déclaration, en application de l'article 50-1 de la Constitution, portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur
Audition de Mme Clara Chappaz, secrétaire d’État auprès du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l’intelligence artificielle et du numérique, dans la cadre de la mission d’information sur l’intelligence artificielle et les professions du droit
Examen du rapport pour avis de M. Yan Chantrel sur les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2025
Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances pour 2025
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Examen des articles de la première partie (suite)
- Président de séance
Après-midi
M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat
puis à 17 h 15
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
Soir et nuit
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. François BONHOMME, Secrétaire du Sénat
Mme Catherine CONCONNE, Secrétaire du Sénat