Agenda du Sénat

27 novembre 2023

9h30
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PLF pour 2024 – Suite de l’examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024

PLF pour 2024 – Suite de l’examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (M. Jean‑François HUSSON, rapporteur général)

Salle A131 - 1er étage Ouest
À 10 h 40, 14 h 30, le soir et la nuit
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PLF pour 2024 (suite première partie)

- Projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024 (n° 127, 2023-2024)

  • => Examen des articles de la première partie (suite)
Lundi 27 novembre 2023 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2024 (Sécurités)
14h05
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Audition de Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale
CE Narcotrafic

Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale

Salle A213 - 2ème étage Est
15h00
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Audition d'Isabelle Braun-Lemaire (DGDDI) et Florian Colas (DNRED)
CE Narcotrafic

Audition conjointe de Mme Isabelle Braun-Lemaire, directrice générale des douanes et des droits indirects, et M. Florian Colas, directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières

Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
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Audition de Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l’Office anti-stupéfiants
CE Narcotrafic

Audition de Mme Stéphanie Cherbonnier, cheffe de l’Office anti-stupéfiants

Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
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Entretien avec Mme Marie-Anne Barbat-Layani, Présidente de l'Autorité des marchés financiers
Présidence
17h00
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Audition de Tony Mouchet, adjoint au major général de la gendarmerie nationale
CE Narcotrafic

Audition de M. le général de corps d’armée Tony Mouchet, adjoint au major général de la gendarmerie nationale

Salle A213 - 2ème étage Est
21h00
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PLF pour 2024 – Suite de l’examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024

PLF pour 2024 – Suite de l’examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (M. Jean‑François HUSSON, rapporteur général)

Salle A131 - 1er étage Ouest
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

 

M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

 

M. Alain MARC, Vice-président du Sénat

 

Soir

 

Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat

 

  • Secrétaires de séance

 

Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat

M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat