10h15
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Examen des motions et amendements de séance - PJL Organisation du système de santé
Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis) ;
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
14h00
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Communication - Place de l'agriculture française dans le monde
Présentation du rapport d’information de M. Laurent Duplomb, président du groupe d’études « Agriculture et alimentation », sur la place de l’agriculture française dans le monde.
Salle Médicis
14h00
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Audition commune de MM. Philippe Laurent, Daniel Benquet et Lionel Quillet
Audition commune de MM. Philippe LAURENT, maire de Sceaux, secrétaire général de l’Association des maires de France (AMF), Daniel BENQUET, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d’administration de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), et Lionel QUILLET, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l’Assemblée des départements de France (ADF).
Salle Clemenceau
14h15
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MIGT - Audition Transdev Group
Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group.
Salle René Monory
14h30
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Débat sur l'avenir du cinéma français
- Débat sur
l'avenir du cinéma français (demande du groupe Les Républicains)
14h45
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Examen et adoption du rapport d’information - MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs
Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information (rapporteures : Mmes Marie Mercier, Michelle Meunier et Dominique Vérien).
Salle A0067 - Rdc Sud Ouest
15h00
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Audition plénière - Scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
Présentation, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (audition conjointe avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Salle Médicis
15h00
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Audition plénière - Transports routiers
Présentation par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques) ;
Salle Médicis
15h00
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Audition plénière - Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
Audition de M. Thierry Breton, Président-directeur général d'ATOS.
Salle A120 - 1er étage Est
15h15
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MIGT - Audition Keolis
Audition de M. Frédéric Baverez, directeur exécutif France, et Mme Anne Lieure, directrice des relations institutionnelles, de Keolis.
Salle René Monory
15h30
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Audition de la DGPR - Risques naturels dans les outre-mer : reconstruction et résilience (volet 2)
Audition de M. Patrick Soulé, adjoint au directeur général, et de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service risques naturels et hydrauliques, direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de la transition écologique et solidaire, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
Salle A245 - Commission de la culture
16h45
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Questions d'actualité au Gouvernement
- Questions d'actualité au Gouvernement
17h45
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Débat sur l'avenir de l'enseignement professionnel
- Débat sur
l'avenir de l'enseignement professionnel (demande du groupe Les Républicains)
17h45
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Constitution
MI Sous-utilisation des fonds européens