Participation d’un sénateur, membre de la section française de l’APF, à la mission d'information et de contact, à l'occasion des élections législatives du 27 mai à Madagascar, organisée par l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF)
Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis) ;
Présentation du rapport d’information de M. Laurent Duplomb, président du groupe d’études « Agriculture et alimentation », sur la place de l’agriculture française dans le monde.
Audition commune de MM. Philippe LAURENT, maire de Sceaux, secrétaire général de l’Association des maires de France (AMF), Daniel BENQUET, maire de Marmande et président de Val de Garonne agglomération, membre du conseil d’administration de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), et Lionel QUILLET, vice-président du département de la Charente-Maritime, membre de l’Assemblée des départements de France (ADF).
Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group.
- Débat sur l'avenir du cinéma français (demande du groupe Les Républicains)
Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information (rapporteures : Mmes Marie Mercier, Michelle Meunier et Dominique Vérien).
Présentation, par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (audition conjointe avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Présentation par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d’atteindre l’objectif d’un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques) ;
Audition de M. Thierry Breton, Président-directeur général d'ATOS.
Débat sur le thème : « Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique »
Débat sur le thème : « La lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière »
Audition de M. Frédéric Baverez, directeur exécutif France, et Mme Anne Lieure, directrice des relations institutionnelles, de Keolis.
Audition de M. Patrick Soulé, adjoint au directeur général, et de Mme Laure Tourjansky, cheffe du service risques naturels et hydrauliques, direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de la transition écologique et solidaire, dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à l'organisation de la résilience des territoires).
- Débat sur l'avenir de l'enseignement professionnel (demande du groupe Les Républicains)
Consitution
- Présidents de séance
Après-midi
Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente
puis à 16 h 45
M. Gérard LARCHER, Président
puis à 17 h 45
Mme Valérie LÉTARD, Vice-présidente
Éventuellement, le soir
M. David ASSOULINE, Vice-président
Secrétaires de séance