Agenda du Sénat

28 novembre 2024

8h30
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Étude annuelle du Conseil d’État relative à la souveraineté : audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État

Étude annuelle du Conseil d’État relative à la souveraineté : audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

Salle Médicis
8h30
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Étude annuelle du Conseil d’État relative à la souveraineté - Audition de Didier-Roland Tabuteau

Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État, sur son étude annuelle relative à la souveraineté (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Salle Médicis
8h30
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Audition de M. Didier-Roland Tabuteau

Étude annuelle du Conseil d’État relative à la souveraineté : audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et la commission des affaires européennes ;

Salle Médicis
9h00
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Lutte contre la vie chère dans les outre-mer : audition de M. Stanislas MARTIN

9h : Audition de M. Stanislas MARTIN, rapporteur général de l’Autorité de la concurrence

Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
9h15
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Déplacement au salon Impact PME

Déplacement au salon Impact PME

Paris
9h30
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Examen du rapport sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle

Examen du rapport sur les nouveaux développements de l’intelligence artificielle

(Alexandre Sabatou, député, Patrick Chaize et Corinne Narassiguin, sénateurs, rapporteurs)

Salle A213 - Commission des affaires sociales
9h30
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Désignation de rapporteurs sur la mission d’information relative au transfert de la compétence « médecine scolaire » aux collectivités volontaires ;

Désignation de rapporteurs sur la mission d’information relative au transfert de la compétence « médecine scolaire » aux collectivités volontaires ;

Salle René Monory
9h30
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Conférence de Cécile Berly, historienne - Inauguration Salle Olympe de Gouges
Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne
Kate DUNKLEY : 01 42 34 31 69 | k.dunkley@senat.fr
9h35
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Audition de Mme Valérie Létard, Ministre du Logement et de la Rénovation urbaine

Audition de Mme Valérie Létard, Ministre du Logement et de la Rénovation urbaine

Salle René Monory
10h00
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Lutte contre la vie chère dans les outre-mer : audition de M. Ivan ODONNAT

10h : Audition de M. Ivan ODONNAT, directeur général de l’Institut d’Émission d’Outre-mer (IEOM) et président de l’Institut d’Émission

des Départements d’Outre-mer (IEDOM)

Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
Dinah DESJARDINS : 01 42 34 31 90 | d.desjardins@senat.fr
À 10 h 30, l'après-midi et le soir
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PLF 2025 (articles de la première partie - suite)

- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)

  • => Examen des articles de la première partie (suite)
Jeudi 28 novembre 2024 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2025 (Sécurités)
Jeudi 28 novembre 2024 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2025 (Enseignement scolaire)
Jeudi 28 novembre 2024 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2025 (Santé)
Jeudi 28 novembre 2024 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2025 (Immigration asile et intégration)
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

Matin

 

M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

 

M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat

 

Soir

 

Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat

 

 

  • Secrétaires de séance

 

Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat

Mme Patricia SCHILLINGER, Secrétaire du Sénat