Agenda du Sénat

29 mars 2024

Déplacement à Marseille (AP-HM) - Mission Femmes dans la rue

Déplacement à Marseille (AP-HM) - Mission Femmes dans la rue

Marseille
Vendredi 29 mars 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi visant à renforcer le service civique
Vendredi 29 mars 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Vendredi 29 mars 2024 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
13h00
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Déjeuner en l'honneur d'une délégation de parlementaires de l'Assemblée nationale du pouvoir populaire de Cuba en visite en Paris
Restaurant du Sénat
Charlotte DAMMANE : 01 42 34 28 77 | c.dammane@senat.fr
Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes
Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur la situation de l'hôpital

Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions des orateurs des groupes
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour les inscriptions des orateurs des groupes
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative
Vendredi 29 mars 2024 15h00
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Délai limite pour demander le retour à la procédure normale
Projet de loi autorisant la ratification du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République du Kazakhstan
Déplacement au Congo
Brazaville