9h00
-
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Action extérieure de l’État » (et à l’article 73 A)
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission «
Action extérieure de l’État » (et à l’article 73 A)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h05
-
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Aide publique au développement » et le compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (et à l’article 73 D)
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Aide publique au développement » et le compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers » (et à l’article 73 D)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h10
-
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé » (et aux articles 78 duodecies à sexdecies)
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé » (et aux articles 78 duodecies à sexdecies)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h15
-
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur les missions « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et aux articles 78 octodecies à 78 vicies)
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur les missions « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et aux articles 78 octodecies à 78 vicies)
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h20
-
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 76 sexdecies et 76 septdecies)
PLF pour 2020 – Examen des amendements de séance sur la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 76 sexdecies et 76 septdecies)
Salle A131 - 1er étage Ouest
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (Act. ext. État)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Action extérieure de l'État (+ article 73 A)
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (Aide développement)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Aide publique au développement (+ article 73 D)
- . Compte spécial : Prêts à des États étrangers
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (Santé)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Santé (+ articles 78 duodecies à 78 sexdecies)
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (Solidarité)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 78 octodecies à 78 vicies)
À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2020 (Recherche)
- Projet de loi de finances pour 2020 (n° 139, 2019-2020)
- => Recherche et enseignement supérieur (+ articles 76 sexdecies et 76 septdecies)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Agriculture)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Cohésion)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (RCT)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Économie)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Économie)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Économie)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Remboursement)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Remboursement)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Remboursement)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Fin. publiques)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Fin. publiques)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Fin. publiques)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2020 (Défense)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2020 (Défense)
Vendredi 29 novembre 2019 11h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2020 (Défense)
14h00
-
Rentrée solennelle du Barreau de Paris
Vendredi 29 novembre 2019 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
à l'issue de la séance de l'après-midi
-
PJFS Financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des motions et amendements de séance
Sous réserve de sa transmission, examen des amendements, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
Salle A213 - 2ème étage Est
Présidents et secrétaires de la Séance publique
