9h00
-
PJL Respect des principes de la République - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
9h00
-
PJL Respect des principes de la République - Examen des amendements de séance délégués au fond
Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
13h00
-
PJL Respect des principes de la République - Examen des amendements de séance délégués au fond
Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
À 14 h 30 et le soir
-
PJL Respect des principes de la République
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission, n° 455 rect., 2020‑2021)
14h30
-
Audition de M.Louis Gallois
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Audition de M. Louis Gallois, président de Territoires zéro chômeur de longue durée
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
15h00
-
Réunion de la commission des affaires européennes - Audition plénière
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication
Salle Clemenceau et téléconférence
15h00
-
Culture - Audition plénière
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Salle Clemenceau et téléconférence
15h00
-
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur.
Salle Clemenceau et téléconférence
15h30
-
Audition commune sur les outils d'insertion dans l'emploi
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Audition commune sur les outils d’insertion dans l’emploi :
- Mme Coline Derrey-Favre, chargée de mission à la Fédération des acteurs de la solidarité
- M. Laurent Pinet, président du réseau Coorace, réseau national de l’économie sociale et solidaire (en téléconférence)
- M. Emmanuel Stephant, président de Chantier école (en téléconférence)
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
16h30
-
Table ronde avec les organisation syndicales agricoles
Table ronde avec les organisation syndicales agricoles, autour de :
- M. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
- M. Christophe Chatet, membre du conseil d’administration des Jeunes Agriculteurs
- M. Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne
- M. Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Salle René Monory et téléconférence
17h00
-
Audition commune sur les APL
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation
Audition commune sur les APL comme instrument de lutte contre la
paupérisation :
- M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique
- M. Pierre Madec, économiste à l’Observatoire français des conjonctures économiques
Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
17h30
-
Examen pour avis de la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Mme Muller-Bronn rapporteure pour avis)
Salle Clemenceau et téléconférence
17h30
-
Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d’eau
Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d’eau
Salle Clemenceau et téléconférence
21h15
-
PJL Respect des principes de la République - Suite de l'examen des motions et amendements de séance
Suite de l’examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)
Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
