Liste d'amendements – En commission

Proposition de loi : Améliorer la trésorerie des associations

2ème lecture

Article 1er (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 1er bis (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 1er ter (Supprimé) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 1er quater (Supprimé) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 3 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 3 bis A (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-4

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme EUSTACHE-BRINIO, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Article 3 bis B (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme EUSTACHE-BRINIO, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Article 3 bis (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-2

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Article 4 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme EUSTACHE-BRINIO, rapporteure

Sort : Adopté
Supprimé

Article 4 bis (Supprimé) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Adopté
Adopté

Article 5 bis (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 ter A (Supprimé) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 ter B (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Article 5 ter C (Supprimé) (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Article 5 quater (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Le texte est adopté par la commission

Retour en haut de la page

Amendements : 6 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Proposition de loi : Améliorer la trésorerie des associations

Article 1er (Réservé LEC)

Article 1er bis (Réservé LEC)

Article 1er ter (Supprimé) (Réservé LEC)

Article 1er quater (Supprimé) (Réservé LEC)

Article 3 (Réservé LEC)

Article 3 bis A (Réservé LEC)

Article 3 bis B (Réservé LEC)

Article 3 bis (Réservé LEC)

Article 4 (Réservé LEC)

Article 4 bis (Supprimé) (Réservé LEC)

Article 5 (Réservé LEC)

Article 5 bis (Réservé LEC)

Article 5 ter A (Supprimé) (Réservé LEC)

Article 5 ter B (Réservé LEC)

Article 5 ter C (Supprimé) (Réservé LEC)

Article 5 quater (Réservé LEC)

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)