Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2007

Seconde partie

Mission Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-9

Alinéa :

Auteur : M. BOURDIN (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-8 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BOURDIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-156 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-121 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Jacques BLANC

Sort : Adopté
Amt n° II-154 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Adopté

Amt n° II-229

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-76 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. GAILLARD

Sort : Adopté
Amt n° II-75 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. GAILLARD

Sort : Adopté
Amt n° II-193 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CÉSAR

Sort : Adopté

Retour en haut de la page