Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2009

Seconde partie

Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-87

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-120

Alinéa :

Auteur : M. FISCHER (groupe CRC)

Sort : Rejeté
Amt n° II-93

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-119

Alinéa :

Auteur : M. FISCHER (groupe CRC)

Sort : Rejeté
Amt n° II-86

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-88

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-91

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-90

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-89

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-92

Alinéa :

Auteur : Mme PRINTZ

Sort : Rejeté

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