Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Finances pour 2010

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-26

Alinéa :

Auteur : M. SERGENT (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-25

Alinéa :

Auteur : M. SERGENT (commission des finances)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-305

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-169

Alinéa :

Auteur : M. VOGUET

Sort : Tombé
Amt n° II-27

Alinéa :

Auteur : M. SERGENT (commission des finances)

Sort : Tombé
Amt n° II-223

Alinéa :

Auteur : M. MARTIN

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

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