Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Moniteurs de ski

1ère lecture

M. Jean-Yves LE DRIAN

ministre de l'Europe et des affaires étrangères
M. Georges LABAZÉE

rapporteur de la commission des affaires sociales
1. Mme Françoise FÉRAT

(UC)

8'
2. Mme Annie DAVID

(Communiste républicain et citoyen)

7'
3. M. Jean-Michel BAYLET

(RDSE)

6'
4. M. Jean DESESSARD

(NI)

6'
5. M. Jean-Claude CARLE

(Les Républicains)

7'
6. Mme Patricia BORDAS

(SOC)

15'
7. M. Jean-Pierre VIAL

(Les Républicains)

5'
__
Total :

54'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. POZZO di BORGO

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. POZZO di BORGO

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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