Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Adaptation du master au système Licence-Master-Doctorat

1ère lecture

M. Jean-Léonce DUPONT

rapporteur de la commission des lois sur la proposition de loi organique et rapporteur pour avis sur la proposition de loi

16'
Mme Catherine MORIN-DESAILLY

présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

4'
M. Thierry MANDON

secrétaire dÉtat chargé de lenseignement supérieur et de la recherche
1. Mme Corinne BOUCHOUX

(NI)

6'
2. Mme Dominique GILLOT

(SER)

10'
3. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

6'
4. Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

(Communiste républicain et citoyen)

7'
5. M. Jacques MÉZARD

(RDSE)

6'
6. M. Claude KERN

(UC)

8'
7. M. Michel BERSON

(RDPI)

4'
8. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

8'
__
Total :

55'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté