Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse

1ère lecture

Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Mme Anne-Sophie ROMAGNY

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
1. M. Michel MASSET

(RDSE)

4'
2. M. Paul Toussaint PARIGI

(UC)

6'
3. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
4. M. Jean-Jacques PANUNZI

(Les Républicains)

7'
5. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

4'
6. Mme Corinne FÉRET

(SER)

6'
7. M. Jérémy BACCHI

(CRCE-K)

4'
8. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
__
Total :

40'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° 6

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. OMAR OILI (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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