Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Modernisation de la radio

1ère lecture

M. Laurent LAFON

auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

20'
Mme Catherine PÉGARD

ministre de la culture
1. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
2. M. Michel LAUGIER

(UCI)

8'
3. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

8'
4. M. Jérémy BACCHI

(CRCE-K)

5'
5. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
6. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

6'
7. Mme Marie-Ange ROUSSELOT

(RDPI)

5'
8. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

5'
9. M. Aymeric DUROX

(UNT)

5'
10. M. Cédric VIAL

(Les Républicains)

5'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 18

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 1 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 5 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. FIALAIRE

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. FIALAIRE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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