Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Formation des ministres des cultes

1ère lecture

Mme Nathalie GOULET

auteur de la proposition de loi

10'
Mme Françoise GATEL

rapporteur de la commission des lois

10'
Mme Jacqueline GOURAULT

ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
1. M. Michel AMIEL

(Les Indépendants)

6'
2. Mme Esther BENBASSA

(NI)

6'
3. M. Jacques BIGOT

(SER)

10'
4. M. Dany WATTEBLED

(NI)

6'
5. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

7'
6. M. André REICHARDT

(Les Républicains)

8'
7. M. Olivier HENNO

(NI)

8'
8. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

5'
__
Total :

56'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. REICHARDT

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MASSON

Sort : Non soutenu
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MASSON

Sort : Non soutenu
Amt n° 7

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BENBASSA

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Retiré
Amt n° 18

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme GATEL (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. REICHARDT

Sort : Rejeté
Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MASSON

Sort : Non soutenu
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MASSON

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 18 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Formation des ministres des cultes

Discussion générale

Chapitre Ier (Division et intitulé supprimés)

Article 1er (Supprimé)

Article additionnel après Article 1er (Supprimé)

Article 2

Article 3 (Supprimé)

Article 3 bis

Article 4 (Supprimé)

Article 4 bis

Article 5 (Supprimé)

Article 6 (Supprimé)

Article 7

Article 8 (Supprimé)

Chapitre II (Division et intitulé supprimés)

Article 9 (Supprimé)

Article 10 (Supprimé)

Article 11 (Supprimé)

Chapitre III (Division et intitulé supprimés)

Article 12 (Supprimé)

Vote sur l'ensemble