SENAT - Newsletter

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-322.html )

Proposition de loi relative à la simplification des procédures administratives pour la reconstruction des réseaux suite aux événements climatiques exceptionnels de janvier 2009

• Texte de M. Aymeri de MONTESQUIOU et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 7 avril 2009

Aménagement du territoire / Environnement / Société

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-326.html )

Proposition de résolution sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël

• Texte de Mme Nathalie GOULET, déposé au Sénat le 23 avril 2009

Défense / Union Européenne

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-366.html )

Proposition de résolution sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009

• Rapport numéro 369 de M. Pierre HÉRISSON,

• Texte de la commission (Sénat) numéro 370 déposé le 28 avril 2009

• Petite Loi

Union Européenne

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-057.html )

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part

• Texte de la commission (Sénat) numéro 375 déposé le 29 avril 2009

• Rapport numéro 374 de M. Didier BOULAUD,

Affaires étrangères et coopération / Traités et conventions / Union Européenne

( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-353.html )

Projet de loi autorisant l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française

• Texte de M. Bernard KOUCHNER, ministre des affaires étrangères et européennes, déposé au Sénat le 29 avril 2009

Culture / Traités et conventions / Education

( http://www.senat.fr/dossierleg/pjl08-376.html )

Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat

• Texte de M. Gérard LARCHER, déposé au Sénat le 30 avril 2009

Pouvoirs publics et Constitution

( http://www.senat.fr/dossierleg/ppr08-377.html )

Vidéos

Table ronde avec des représentants de syndicats représentatifs nationaux de salariés - Politique en faveur des jeunes (durée 1:31:10 )

Société / Education

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1861.html )

M. Martin Hirsch, haut-commissaire à la jeunesse - Politique en faveur des jeunes (durée 1:11:20 )

Société / Education

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1862.html )

Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France - Nomination à la présidence de la société Radio France (durée 1:33:11 )

Culture

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1863.html )

Les licenciements boursiers - 30 avril 2009 (durée 05:24 )

Economie et finances, fiscalité / Questions sociales et santé

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1864.html )

Paralysie des universités - 30 avril 2009 (durée 05:32 )

Education

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1865.html )

TVA à 5,5 % dans la restauration - 30 avril 2009 (durée 04:55 )

Economie et finances, fiscalité / PME, commerce et artisanat

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1866.html )

Grippe porcine au Mexique - 30 avril 2009 (durée 05:23 )

Questions sociales et santé

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1867.html )

Mouvement social dans les hôpitaux - 30 avril 2009 (durée 06:12 )

Travail / Questions sociales et santé

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1868.html )

Plan en faveur des jeunes - 30 avril 2009 (durée 05:08 )

Société / Travail

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1869.html )

Situation sociale et économique - 30 avril 2009 (durée 05:53 )

Economie et finances, fiscalité / Questions sociales et santé

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1870.html )

États généraux de la restauration - 30 avril 2009 (durée 05:30 )

Economie et finances, fiscalité / PME, commerce et artisanat

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1871.html )

Dispositif de versement anticipé du FCTVA - 30 avril 2009 (durée 04:48 )

Budget / Economie et finances, fiscalité / Collectivités territoriales

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1872.html )

Situation des retraités - 30 avril 2009 (durée 07:32 )

Travail / Questions sociales et santé

( http://videos.senat.fr/video/videos/2009/video1873.html )

Colloques, expositions, manifestations

Mission d'information outre-mer

• du 26 au 29 avril, suivez au jour le jour les réunions des sénateurs sur le terrain

Colloques, expositions, manifestations...

( http://www.senat.fr/commission/missions/outre_mer/deplacement/reunion_26_1.html )

Conférence de presse du Président du Sénat

• Retrouvez le point presse de Gérard Larcher relatif à la désignation du président de Public Sénat

Colloques, expositions, manifestations...

( http://www.senat.fr/evenement/point_presse_president_29_04_09.html )

Communiqués de presse

Des sénateurs à Lyon et à Saint-Fons jeudi 30 avril pour réfléchir à la politique en faveur des jeunes

Société / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090428.html )

La commission des affaires culturelles émet
un avis favorable à la nomination de M. Jean-Luc HEES à la présidence de Radio France

Culture / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429.html )

Gérard Larcher: "Au Sénat, les groupes d'intérêt vont être mieux encadrés"

Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429c.html )

Gilles Leclerc est nommé PDG de Public Sénat

Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429b.html )

Audition ouverte à la presse sur la fusion de l'ANPE et des ASSEDIC dans le pôle emploi

Questions sociales et santé / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429a.html )

Jean Arthuis veut mobiliser tout de suite les fonds collectés grâce à la réduction d'ISF dite "TEPA" pour le financement des PME

Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429e.html )

Auditions ouvertes à la presse sur la taxation du carbone et le fonctionnement des marchés d'émission de CO2

Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429f.html )

La commission spéciale du Sénat engage ses travaux sur le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation

Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429g.html )

L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale

Environnement / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090429d.html )

Pour la commission des finances, la crise actuelle doit conduire à remettre en cause les schémas intellectuels qui ont fait le succès de la finance dans les dernières années

Economie et finances, fiscalité / Communiqués de presse

( http://www.senat.fr/presse/cp20090430.html )

M. Gérard Larcher, Président du Sénat : "Un nouveau Règlement pour le Sénat : Pluralisme renforcé et méthodes de travail nouvelles"

Pouvoirs publics et Constitution / Communiqués de presse