Agenda des Commissions

Examen des amendements déposés sur le texte n° 508 (2020-2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (M. Patrick Chauvet, rapporteur).

Examen des amendements de séance sur l’article délégué au fond de la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet (Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure pour avis)

Audition de Mme Roselyne Bachelot, sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la protection de l’accès du public aux œuvres culturelles à l’ère numérique (sous réserve de leur dépôt).

Examen des éventuels amendements de séance au texte de la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI‑GAGIN et plusieurs de ses collègues (M. Philippe DALLIER, rapporteur)

Examen du rapport de M. Jean-Claude REQUIER, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Examen des éventuels amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte adopté par la commission des affaires économiques sur la proposition de loi^[2] n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET et plusieurs de ses collègues (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)