Agenda du Sénat

13 avril 2021

9h00
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Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels
MCI Effets des mesures en matière de confinement
  1. Examen des recommandations relatives à la réouverture des lieux culturels ;
  2. Questions diverses.
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h30
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36 questions orales

- 36 questions orales

9h30
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PPL Hydroélectricité et transition énergétique - Examen des motions et amendements de séance

Examen des amendements déposés sur le texte508 (2020-2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (M. Patrick Chauvet, rapporteur).

Salle A263 - 2ème étage Ouest et téléconférence
10h00
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Conférence de presse : Réouverture des lieux culturels
MCI Effets des mesures en matière de confinement

Présentation par Monsieur Bernard JOMIER, président de la mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités, et Messieurs Roger KAROUTCHI et Jean-Michel ARNAUD, rapporteurs, des recommandations de la mission commune d'information relatives à la réouverture des lieux culturels.

Nombre de connexions disponibles limité inscription préalable et obligatoire dès que possible et avant le lundi 12 avril à 18 heures dernier délai.

Téléconférence
Ouvert à la presse
Philippe PÉJO : 01 42 34 35 98 | presse@senat.fr
10h30
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Coopération interparlementaire - Réunion avec le point de contact national du SGAE sur les jumelages européens
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
12h30
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Visite du Centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) à Pontoise

Visite du Centre de lutte contre les criminalités numériques (C3N) à Pontoise dans le cadre de la mission sur la cybersécurité

Pontoise
13h30
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Groupe France-Saint-Siège
Entretien avec M. Pierre MANENT, ancien membre de l’Académie pontificale des sciences sociales, directeur d’études honoraire à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), pour une lecture philosophico-politique de l'encyclique Fratelli tutti
 
 
Salle Médicis
Matthieu MEISSONNIER : 01 42 34 23 74 | m.meissonnier@senat.fr
14h00
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Examen des amendements de séance sur l’article délégué au fond de la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet (Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure pour avis)

Examen des amendements de séance sur l’article délégué au fond de la proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet (Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure pour avis)

Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et téléconférence
14h00
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Audiovisuel - Audition plénière

Audition de Mme Roselyne Bachelot, sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la protection de l’accès du public aux œuvres culturelles à l’ère numérique (sous réserve de leur dépôt).

Salle René Monory et téléconférence
Jean-Pascal PICY : 01 42 34 34 78 | jp.picy@senat.fr
14h00
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Union interparlementaire
Réunion du Bureau de la Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale, dans le cadre de la 142e Assemblée
Téléconférence
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
À 14 h 30 et le soir
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Débat sur le thème : « La loi EGALIM ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture »

- Débat sur le thème : « La loi EGALIM ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture » (demande du groupe Les Républicains)

À 14 h 30 et le soir
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PPL Hydroélectricité et transition énergétique

- Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET (texte de la commission, n° 508, 2020‑2021) (demande de la commission des affaires économiques)

14h30
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PPL n° 385 (2020-2021) visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux - Examen des motions et amendements de séance

Examen des éventuels amendements de séance au texte de la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l’épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI‑GAGIN et plusieurs de ses collègues (M. Philippe DALLIER, rapporteur)

Salle A131 - 1er étage Ouest et téléconférence
14h30
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PJL n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport de M. Jean-Claude REQUIER, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Salle A131 - 1er étage Ouest et téléconférence
14h30
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PPL n°389 (2020-2021) Hydroélectricité et transition énergétique - Examen des amendements de séance délégués au fond

Examen des éventuels amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte adopté par la commission des affaires économiques sur la proposition de loi[2] n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET et plusieurs de ses collègues (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)

Salle A131 - 1er étage Ouest et téléconférence
14h30
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Table ronde "Logement dans les outre-mer" : La Réunion

Table ronde sur la situation du logement à La Réunion dans le cadre de l’étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :

- Mme Ericka Bareigts, maire de Saint-Denis ;

- M. Jean-Louis Grandvaux, directeur général de l'Établissement public foncier de La Réunion ;

- M. Érick Fontaine, administrateur de la Confédération nationale du logement (CNL) ;

- M. Jérôme Bodino, directeur général de la Société publique locale Avenir Réunion ;

- M. Denis Chidaine, délégué de l’Association des maîtres d’ouvrages sociaux (ARMOS) océan Indien ;

- M. Jacques Durand, directeur général de la SIDR et de président de l'Armos ;

- M. Gilles Tardy, directeur général de la Société anonyme d’habitations à loyer modéré de La Réunion (SHLMR).

Salle A263 - Commission des affaires économiques et téléconférence
Pablo-Vladimir de la BORIE de la BATUT : 01 42 34 27 92 | pv.delabatut@senat.fr
Mardi 13 avril 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste
Mardi 13 avril 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote sur cette déclaration, en application de l’article 50‑1 de la Constitution, relative à l'organisation des prochaines élections départementales et régionales

Mardi 13 avril 2021 15h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Proposition de loi relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique
16h00
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Groupe France-Grèce
Tables rondes en visioconférence organisées conjointement avec le groupe Grèce-France du Parlement hellénique, portant respectivement sur les thèmes suivants :
- Le philhellénisme en France au XIXe siècle et le rôle de la France au cours de la guerre d'indépendance de la Grèce  et
- La Grèce et la France, partenaires en Europe depuis 1981
 
Salle 261 et téléconférence
Adrien WALFARD : 01 42 34 20 52 | a.walfard@senat.fr
16h00
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Assemblée parlementaire de la Francophonie
Audition par visioconférence de Mme Mina ZEINA, Directrice du Comité international des Jeux de la Francophonie (CIJF)
Téléconférence
16h30
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Audition plénière
MI Enseignement agricole

Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l’Inrae, et Cyril Kao, directeur de l’enseignement supérieur, des sites et de l’Europe (DESSE) de l’Inrae.

Salle A245 - 2ème étage Ouest et téléconférence
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Matin

M. Georges PATIENT, Vice-président

Après-midi

Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente

Soir

Mme Pascale GRUNY, Vice-président

 

Secrétaires de séance

M. Jean-Claude TISSOT

Mme Françoise FÉRAT