Agenda des Commissions

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste ;

Audition de M. Jacques Rivoal, président, et de M. Julien Collette, directeur général du groupement d’intérêt public France 2023 chargé d’organiser la coupe du monde de rugby en France

Table ronde sur les défis posés par la raréfaction de la ressource en eau, autour de :

• M. Frédéric VEAU, préfet, délégué interministériel pour le Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique (Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire)
• M. Maximilien PELLEGRINI, président de la Fédération Professionnelle des Entreprises de l’Eau (FP2E)
• M. Vazken ANDRÉASSIAN, directeur de l'unité Hydrosystèmes Continentaux Anthropisés (INRAE)
• M. Bruno de CHERGÉ, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l’eau (EDF Hydro)

Contrôle budgétaire – communication de Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur le financement du risque de retrait gonflement des argiles et de ses conséquences sur le bâti

Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 326 (2022-2023) sur la proposition de loi n° 261 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser l’approvisionnement des Français en produits de grande consommation ;

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 821 (2021-2022), présentée par M. Jean-Louis Lagourgue et lusieurs de ses collègues, visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non décent ;

Examen du rapport d'information relatif au bilan de la 15e Conférence des Nations unies sur la biodiversité (COP15) et à l'accord de Kunming-Montréal (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur)

Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le président de la République de M. Marc Papinutti aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010‑838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Lutte contre la pédopornographie en ligne : proposition de résolution européenne de M. Ludovic Haye, Mme Catherine Morin-Desailly et M. André Reichardt sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles en vue de prévenir et de combattre les abus sexuels sur enfants (COM(2022) 209) ;