Agenda des Commissions

Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 643 (2023-2024) pour la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (MM. Alain Cadec et Patrick Chauvet, rapporteurs)

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves (n° 670, 2023-2024) ;

(rapporteures : Mmes Laurence Muller-Bronn et Corinne Féret)

Délai limite pour le dépôt des amendements au texte de la commission :

Vendredi 7 juin, à 12 heures

Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) ;

Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) (M. Pierre Cuypers, rapporteur) ;

Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre des armées