9h00
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Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange.
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange.
Salle Médicis
9h00
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PPL Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et établissement du texte
Examen du rapport de M. Michel Raison et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 138 (2018-2019) de M. Daniel Gremillet modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l’activité des entreprises alimentaires françaises.
Salle Médicis
9h00
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Désignation des membres du groupe de travail sur les moyens mis en œuvre par l’État en matière de prévention, d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de détresse
Désignation des membres du groupe de travail sur les moyens mis en œuvre par l’État en matière de prévention, d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de détresse.
Salle Médicis
9h30
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Office français de la biodiversité - Audition de M. Pierre Dubreuil et vote
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
Salle Clemenceau
9h30
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Nouveaux territoires de la culture - Examen d'un rapport d’information
Présentation du rapport de la mission d’information sur les nouveaux territoires de la culture par Mme Sonia de la Provôté et M. Antoine Karam, co-rapporteurs.
Salle A245 - 2ème étage Ouest
10h30
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Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.
Salle René Monory
11h00
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PLF pour 2020 - Examen du rapport en nouvelle lecture (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)
Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
Salle A131 - 1er étage Ouest
12h00
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PPL n°154 Réformer le régime des catastrophes naturelles - Nomination d'un rapporteur
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n°154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues
Salle A131 - 1er étage Ouest
12h00
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PJL Économie circulaire - Désignation de CMP
Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ;
Salle Clemenceau
14h30
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PLF pour 2020 - Examen du rapport en nouvelle lecture (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
Salle A131 - 1er étage Ouest