Agenda du Sénat

18 décembre 2019

Groupe France-Jordanie - Accueil d’une délégation du groupe d’amitié Jordanie-France du Sénat jordanien, conduite par son Président, M. Faisal EL-FAYEZ
Anne-Laure SAINT-DIZIER : 01 42 34 21 67 | al.saint-dizier@senat.fr
8h35
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Invité de l'émission "Fauvelle/Dely" en direct sur France Info
Paris
9h00
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Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange.

Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d’Orange.

 

Salle Médicis
Guillaume CLERGET : 01 42 34 33 91 | g.clerget@senat.fr
9h00
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PPL Préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport de M. Michel Raison et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 138 (2018-2019) de M. Daniel Gremillet modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l’activité des entreprises alimentaires françaises.

Salle Médicis
Grégoire HALLIEZ : 01 42 34 33 71 | g.halliez@senat.fr
9h00
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Désignation des membres du groupe de travail sur les moyens mis en œuvre par l’État en matière de prévention, d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de détresse

Désignation des membres du groupe de travail sur les moyens mis en œuvre par l’État en matière de prévention, d’identification et d’accompagnement des agriculteurs en situation de détresse.

Salle Médicis
Grégoire HALLIEZ : 01 42 34 33 71 | g.halliez@senat.fr
9h30
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Office français de la biodiversité - Audition de M. Pierre Dubreuil et vote

Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;

Salle Clemenceau
9h30
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Nouveaux territoires de la culture - Examen d'un rapport d’information

Présentation du rapport de la mission d’information sur les nouveaux territoires de la culture par Mme Sonia de la Provôté et M. Antoine Karam, co-rapporteurs.

Salle A245 - 2ème étage Ouest
Aurore BASSY : 01 42 34 24 68 | a.bassy@senat.fr
10h30
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Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

Audition de Mme Muriel Domenach, ambassadrice auprès de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

Salle René Monory
11h00
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PLF pour 2020 - Examen du rapport en nouvelle lecture (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général)

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission

Salle A131 - 1er étage Ouest
Mercredi 18 décembre 2019 11h00
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Délai limite pour l'inscription des auteurs de questions
12h00
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PPL n°154 Réformer le régime des catastrophes naturelles - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi n°154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues

Salle A131 - 1er étage Ouest
12h00
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PJL Économie circulaire - Désignation de CMP

Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ;

Salle Clemenceau
Matin
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Groupe France-Liban
Entretien avec Mgr Maroun Nasser GEMAYEL, évêque de l'Éparchie de Notre-Dame-du-Liban de Paris des Maronites de France
 
Sébastien RICHARD : 01 42 34 26 29 | s.richard@senat.fr
14h30
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PLF pour 2020 - Examen du rapport en nouvelle lecture (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission

Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission

Salle A131 - 1er étage Ouest
Grégoire HALLIEZ : 01 42 34 33 71 | g.halliez@senat.fr
14h30
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Groupe France-Finlande
Assemblée générale du groupe
Salle Monory
Xavier VERGNE : 01 42 34 23 90 | x.vergne@senat.fr
15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

Questions d'actualité au Gouvernement

15h00
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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Hémicycle
16h30
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2 conventions internationales

- 2 conventions internationales examinées selon la procédure d'examen simplifié :

  • => Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger et de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Niger (texte de la commission, n° 192, 2019‑2020)
  • => Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part (texte de la commission, n° 189, 2019‑2020)
16h30
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NL PLF Budget 2020

- Nouvelle lecture du projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2020 (n° 212, 2019‑2020)

16h30
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CMP PPL Agir contre les violences au sein de la famille

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (n° 157, 2019‑2020)

16h30
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CMP PJL Engagement et proximité

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 204, 2019‑2020)

16h30
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Audition de Mme Isabelle Striga,MM. Laurent Bonvallet et Christophe Pierard

Audition de Mme Isabelle Striga, directrice générale de Lubrizol France, M. Laurent Bonvallet, directeur du site Lubrizol de Rouen, et M. Christophe Pierard, docteur en chimie analytique et environnement, manager conseil sécurité sûreté environnement de Lubrizol France

Salle René Monory
16h30
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Audition de Mmes Nicole Belloubet, Agnès Buzyn et Frédérique Vidal, ministres

Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la justice, de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation;

Salle Médicis
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : à l'ouverture de la discussion générale
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
NL PLF Budget 2020
18h00
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Groupe France-Iran
Entretien avec l'ambassadeur d'Iran S.E. M. Bahram GHASSEMI (en commun avec le groupe France-Iran de l'Assemblée nationale)
Salle A120
18h30
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Remise de décorations :

 

  • Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. Jean-Dominique Nuttens, Directeur général des ressources et moyens du Sénat
  • Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. Franck Lefèvre, Directeur Technique Général de l'ONERA, Conseiller de Paris
  • Insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite à M. Brice Deymié, Aumônier national protestant des prisons
Salons de Boffrand
21h30
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Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019

- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019

Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Après-midi

M. Gérard LARCHER, Président
puis à 16 h 30
M. David ASSOULINE, Vice-Président

Soir

M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-Président

 

Secrétaires de séance

Mme Agnès CANAYER
Mme Patricia SCHILLINGER