Agenda des Commissions

Examen du rapport pour avis de Mme Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits relatifs à

la Recherche du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis de M. Jacques Grosperrin sur les crédits relatifs à

l'Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2025

PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »

Désignation d’un rapporteur, en remplacement de M. François Bonhomme, sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 529 (A.N., XVIIe lég.) portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)

Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits relatifs à

l'Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis de MM. Olivier Cadic et Mickaël Vallet sur le programme 129 – Coordination du travail gouvernemental (action 2 Coordination de la sécurité et de la défense, SGDSN, Cyberdéfense) - de la mission « Direction de l’action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2025.

PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Nathalie Goulet et M. Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l’État »

Examen de l’avis de M. Henri Leroy sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Sécurités »)

Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Dumas et M. Didier Marie sur le programme 185 – Diplomatie culturelle et d'influence – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025.

Contrôle budgétaire – communication de M. Rémi Féraud et Mme Nathalie Goulet, rapporteur spéciaux, sur les missions et moyens du centre de crise et de soutien du ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE)

Examen de l’avis de M. Louis Vogel sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Administration pénitentiaire » de la mission « Justice »)

Examen du rapport pour avis de MM. Ronan Le Gleut et Guillaume Gontard sur le programme 151 – Français à l'étranger et affaires consulaires – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025.

Examen de l’avis de M. Éric Kerrouche sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Pouvoirs publics »)

Examen de l’avis de M. Teva Rohfritsch sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Outre-mer »)

PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Stéphane Sautarel et Mme Isabelle Briquet, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 61 à 64) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales »

Examen des rapports pour avis de Mme Viviane Artigalas sur les crédits « Politique de la ville » et de Mme Amel Gacquerre sur les crédits « Logement » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen du rapport pour avis de M. Patrick Chaize sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2025 ;

Examen des éventuels amendements sur la première partie du projet de loi de finances pour 2025

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux paysages, à l’eau et à la biodiversité et à l’expertise, à l’information géographique et à la météorologie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

Examen du rapport d’information de M. Daniel Gremillet et de Mme Anne-Catherine Loisier sur le suivi des lois dites Egalim et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 839 (2022-2023) de M. Daniel Salmon et de plusieurs de ses collègues en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes du projet de loi de finances pour 2025 (M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux politiques des territoires du projet de loi de finances pour 2025 (M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à l'aménagement numérique du territoire du projet de loi de finances pour 2025 (M. Sébastien Fagnen, rapporteur pour avis)

Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Laurent Hénart aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’État dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010‑838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (sous réserve de sa transmission par l'Assemblée nationale)

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;

(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)

PLF pour 2025 - Examen du rapport de Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l’État »

PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Frédérique Espagnac et M. Thierry Cozic, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »

Audition de M. Louis Laugier, directeur général de la police nationale

Examen du rapport pour avis de M. Mikaele Kulimoetoke sur les crédits relatifs au Livre et aux industries culturelles du projet de loi de finances pour 2025

PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Grégory Blanc, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »

Audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des Outre-mer ;