Agenda des Commissions

Audition de Mme Isabelle Falque‑Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ)

Examen du rapport d’information sur l’état des lieux de la santé mentale depuis la crise du covid-19

(rapporteurs : MM. Jean Sol, Daniel Chasseing et Mme Céline Brulin)

Audition de M. Romaric Roignan, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Examen du rapport d’information relatif à l’application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Agec) et vote sur les recommandations (Marta de Cidrac et Jacques Fernique, rapporteurs)

Table ronde sur l’éducation artistique et culturelle, en présence de :

- M. Emmanuel Ethis, délégué interministériel à l'éducation artistique et culturelle

- Mme Julie Benetti, rectrice de Paris

- M. Vincent Moisselin, directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac)

Examen du rapport d’information sur les nuisances sonores causées par les transports et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier et Gilbert-Luc Devinaz, rapporteurs)

Examen du rapport de M. Stéphane Le Rudulier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 519 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme

Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 300 (2024-2025) relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux, présentée par Mme Isabelle Florennes et plusieurs de ses collègues

Audition Mme Isabelle Falque‑Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ), M. Nicolas Béraud, président de l’Association française du jeu en ligne (AFJEL) et Mme Stéphane Pallez, présidente‑directrice générale de la Française des jeux, sur l’actualité du secteur des jeux d’argent et de hasard

Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le

contrôle sur pièces et sur place effectué le 19 juin 2025 sur les modalités

d’application de l’article 96 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 visant à mettre un terme aux opérations frauduleuses d’arbitrages de dividendes dites « CumCum », en application de l’article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), au ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et de la défense, de M. Eric Trappier, directeur général de Dassault aviation

Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation (en commun avec la commission des affaires économiques)

Présentation à la presse par Guillaume CHEVROLLIER et Gilbert-Luc DEVINAZ, rapporteurs, des conclusions du rapport sur la pollution sonore causée par les transports, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Accréditation préalable obligatoire des journalistes dès que possible et avant le mardi 24 juin à 17 heures auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) sur présentation d’une carte de presse en cours de validité (délivrée par la Commission de la carte d’identité des journalistes ou par le ministère des affaires étrangères), en précisant le format choisi (présentiel ou visioconférence)

Audition conjointe de Mmes Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, sur l’avis du comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie (ONDAM)

(rapporteure générale : Élisabeth Doineau)