8h30
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Table ronde de chercheurs - Montée en puissance des mouvements masculinistes
Salle A263 - Commission des affaires économiques
8h30
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Présentation, par le cabinet E&Y, des conclusions de l’étude d’impact relative à l’instauration d’un fonds de solidarité de la taxe GEMAPI à l’échelle des bassins versants
Présentation, par le cabinet E&Y, des conclusions de l’étude d’impact relative à l’instauration d’un fonds de solidarité de la taxe GEMAPI à l’échelle des bassins versants
Salle René Monory
9h00
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Audition de M. Jacques ANDRIEU, directeur de l’ODEADOM, sur le bilan du POSEI et les enjeux du prochain CFP
à 9 heures : Audition de M. Jacques ANDRIEU, directeur de l’ODEADOM, dans le cadre du rapport d'information sur les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034)
Salle Olympe de Gouges et téléconférence
9h15
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Examen du rapport d’information relatif à l’étude d’impact portant sur l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la GEMAPI (Rapporteurs : MM. Rémy POINTEREAU, Hervé GILLÉ et Jean-Yves ROUX).
Examen du rapport d’information relatif à l’étude d’impact portant sur l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la GEMAPI (Rapporteurs : MM. Rémy POINTEREAU, Hervé GILLÉ et Jean-Yves ROUX).
Salle René Monory
9h30
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Audition publique sur le don de produits du corps humain
Audition publique sur le don de produits du corps humain, dans le cadre du travail d’évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Assemblée nationale
