8h30
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Table ronde de chercheurs - Montée en puissance des mouvements masculinistes
Salle A263 - Commission des affaires économiques
8h30
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Présentation, par le cabinet E&Y, des conclusions de l’étude d’impact relative à l’instauration d’un fonds de solidarité de la taxe GEMAPI à l’échelle des bassins versants
Présentation, par le cabinet E&Y, des conclusions de l’étude d’impact relative à l’instauration d’un fonds de solidarité de la taxe GEMAPI à l’échelle des bassins versants
Salle René Monory
9h00
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Audition de M. Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la Concurrence
Audition de M. Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la Concurrence
Salle Médicis
9h00
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Audition de M. Jacques ANDRIEU, directeur de l’ODEADOM, sur le bilan du POSEI et les enjeux du prochain CFP
à 9 heures : Audition de M. Jacques ANDRIEU, directeur de l’ODEADOM, dans le cadre du rapport d'information sur les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034)
Salle Olympe de Gouges et téléconférence
9h15
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Examen du rapport d’information relatif à l’étude d’impact portant sur l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la GEMAPI (Rapporteurs : MM. Rémy POINTEREAU, Hervé GILLÉ et Jean-Yves ROUX).
Examen du rapport d’information relatif à l’étude d’impact portant sur l’instauration d’un fonds de solidarité, à l’échelle des bassins versants, de la taxe pour la GEMAPI (Rapporteurs : MM. Rémy POINTEREAU, Hervé GILLÉ et Jean-Yves ROUX).
Salle René Monory
9h30
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Audition publique sur le don de produits du corps humain
Audition publique sur le don de produits du corps humain, dans le cadre du travail d’évaluation de la loi de bioéthique de 2021 (Gérard Leseul et Dominique Voynet, députés, et Martine Berthet et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Assemblée nationale
9h30
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Entretien avec M. Guillaume Prévost, secrétaire général de l’enseignement catholique
11h00
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Entretien avec les Professeurs Olivier Beaud et Denis Baranger
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF 2026 (Culture)
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF 2026 (Culture)
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF 2026 (Justice)
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF 2026 (Justice)
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF 2026 (Agriculture)
Jeudi 11 décembre 2025 11h00
-
Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF 2026 (Agriculture)
11h45
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Entretien avec M. Charles Kushner, ambassadeur des États-Unis en France
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Défense)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Défense (+ article 68) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Médias)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Médias, livre et industries culturelles (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 15)
- . Compte spécial : avances à l’audiovisuel public
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Santé)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Santé (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 30)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Engagements financiers de l'État)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- > Engagements financiers de l'État (durée maximale prévisionnelle : 2 heures)
- . Compte spécial : participations financières de l'État
- . Compte spécial : accords monétaires internationaux
- . Compte spécial : prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
- et Remboursements et dégrèvements
15h00
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Entretien avec M. Jean Maïa, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
Jeudi 11 décembre 2025 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
16h00
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Entretien avec M. Laurent Suau, président du Conseil départemental de Lozère
17h00
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Entretien avec MM. Bernard Saugey et Jean-Marc Pastor
