Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2026

Seconde partie

Mission Santé

1ère lecture

M. Vincent DELAHAYE

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Daniel CHASSEING

en remplacement de Mme Florence LASSARADE, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. Mme Guylène PANTEL

(RDSE)

4'
2. Mme Brigitte BOURGUIGNON

(UC)

6'
3. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
4. Mme Marie-Do AESCHLIMANN

(Les Républicains)

5'
5. M. Martin LÉVRIER

(RDPI)

4'
6. Mme Laurence ROSSIGNOL

(SER)

6'
7. Mme Céline BRULIN

(CRCE-K)

4'
8. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
__
Total :

38'
Mme Stéphanie RIST

ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2075 rect.

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-2032

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1684

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2057

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2332

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1107

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1099

Alinéa :

Auteur : M. HOCHART

Sort : Non soutenu
Amt n° II-27

Alinéa :

Auteur : M. DELAHAYE (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-1412

Alinéa :

Auteur : Mme LASSARADE (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-299 rect. septies

Alinéa :

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Tombé
Amt n° II-1683

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-377 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Retiré
Amt n° II-1228 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Retiré
Amt n° II-1235 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Retiré
Amt n° II-1234 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Retiré
Amt n° II-2072 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-1425 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme SCHILLINGER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1685

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Amt n° II-1092

Alinéa :

Auteur : M. OUIZILLE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-2056

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1452 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme IMBERT

Sort : Adopté
Amt n° II-1957 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY

Sort : Rejeté
Amt n° II-2061

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-1681

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2060

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2055 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LINKENHELD

Sort : Rejeté
Amt n° II-2058

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2059

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° II-2030

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1682

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2070 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ

Sort : Adopté
Amt n° II-1645 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1978 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Rejeté
Amt n° II-2062

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-29

Alinéa :

Auteur : M. DELAHAYE (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-1413

Alinéa :

Auteur : Mme LASSARADE (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-380 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 41 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2026

Discussion générale

Article 49 (crédits de la mission)

Article 49 (crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article additionnel après article 78