À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Défense)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Défense (+ article 68) (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Médias)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Médias, livre et industries culturelles (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 15)
- . Compte spécial : avances à l’audiovisuel public
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Santé)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Santé (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (durée maximale prévisionnelle : 1 heure 30)
À 10 h 30, l'après-midi, le soir et la nuit
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PLF 2026 (Engagements financiers de l'État)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- > Engagements financiers de l'État (durée maximale prévisionnelle : 2 heures)
- . Compte spécial : participations financières de l'État
- . Compte spécial : accords monétaires internationaux
- . Compte spécial : prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
- et Remboursements et dégrèvements
