8h30
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Audition plénière - Audition de la présidente du Haut Conseil à l'égalité (HCE)
9h30
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Table-ronde portant sur la méthode de mise en œuvre de la carte scolaire, avec la participation des membres du groupe de travail sur l’élaboration de la carte scolaire dans le département du Cantal
Table-ronde portant sur la méthode de mise en œuvre de la carte scolaire, avec la participation des membres du groupe de travail sur l’élaboration de la carte scolaire dans le département du Cantal
- M. Christian MONTIN, président de l’AMF du département du Cantal ;
- Mesdames et Messieurs les membres du groupe de travail (en attente de confirmation) ;
Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale
11h00
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Table-ronde portant sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire
· Table-ronde portant sur la compétence scolaire des collectivités territoriales, avec la participation de :
- M. Philippe LOOS, Préfet du département du Cantal ;
- Mme Virginie DUPONT, Rectrice de l’Académie de Clermont‑Ferrand.
Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale
14h00
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Auditions d’élus locaux et de représentants d’élus des collectivités territoriales du département du Cantal sur les missions d’information portant l’une sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire, l’autre sur le pouvoir préfectoral de dérogation aux normes et la simplification
Auditions d’élus locaux et de représentants d’élus des collectivités territoriales du département du Cantal sur les missions d’information portant l’une sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire, l’autre sur le pouvoir préfectoral de dérogation aux normes et la simplification
Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale