Agenda du Sénat

19 juin 2025

8h30
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Audition plénière - Audition de la présidente du Haut Conseil à l'égalité (HCE)
Salle Olympe de Gouges
Kate DUNKLEY : 01 42 34 31 69 | k.dunkley@senat.fr
9h00
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Table ronde : « l'Union européenne face au défi de sa souveraineté énergétique »

Table ronde : « l'Union européenne face au défi de sa souveraineté énergétique », avec la participation de:

-    M. Nicolas Berghmans, directeur, programme Nouvelles politiques industrielles – Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) ;

-    Mme Clara Calipel, chercheuse, Investissements climat européens – Institut de l’économie pour le climat (I4CE) ;

-    M. Dominique Jamme, directeur général des services de la Commission de régulation de l'énergie ;

-   Mme Mechthild Wörsdörfer, directrice générale adjointe de la direction générale de l’énergie de la Commission européenne ;

Salle René Monory
9h30
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Table-ronde portant sur la méthode de mise en œuvre de la carte scolaire, avec la participation des membres du groupe de travail sur l’élaboration de la carte scolaire dans le département du Cantal

Table-ronde portant sur la méthode de mise en œuvre de la carte scolaire, avec la participation des membres du groupe de travail sur l’élaboration de la carte scolaire dans le département du Cantal

-   M. Christian MONTIN, président de l’AMF du département du Cantal ;

-   Mesdames et Messieurs les membres du groupe de travail (en attente de confirmation) ;

Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale
À 10 h 30, l'après-midi et, éventuellement, le soir
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CMP PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (texte de la commission, n° 657, 2024-2025)

À 10 h 30, l'après-midi et, éventuellement, le soir
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PPL Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (texte de la commission, n° 726, 2024-2025)

À 10 h 30, l'après-midi et, éventuellement, le soir
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CMP PPL Profession d'infirmier

- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier (texte de la commission, n° 680, 2024-2025)

À 10 h 30, l'après-midi et, éventuellement, le soir
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PPL Projet parental et discriminations au travail

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (texte de la commission, n° 717, 2024-2025)

11h00
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Table-ronde portant sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire

·        Table-ronde portant sur la compétence scolaire des collectivités territoriales, avec la participation de :

 

-         M. Philippe LOOS, Préfet du département du Cantal ;

-         Mme Virginie DUPONT, Rectrice de l’Académie de Clermont‑Ferrand.


Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale
Jeudi 19 juin 2025 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
14h00
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Auditions d’élus locaux et de représentants d’élus des collectivités territoriales du département du Cantal sur les missions d’information portant l’une sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire, l’autre sur le pouvoir préfectoral de dérogation aux normes et la simplification

Auditions d’élus locaux et de représentants d’élus des collectivités territoriales du département du Cantal sur les missions d’information portant l’une sur la compétence scolaire des collectivités territoriales et la carte scolaire, l’autre sur le pouvoir préfectoral de dérogation aux normes et la simplification


Extérieur au Sénat et à l'Assemblée nationale
Délai limite pour demander le retour à la procédure normale : jeudi 19 juin à 15 heures
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Délai limite pour demander le retour à la procédure normale
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Brésil
16h00
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Conférence de presse : Contrôle à Bercy

Jeudi 19 juin 2025 à 16h, Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances, présente à la presse ses premières réactions à la suite du contrôle sur place et sur pièces effectué ce matin à Bercy pour contrôler l’application du dispositif de lutte contre la fraude aux arbitrages de dividendes, dite fraude “CumCum”.

Accréditation préalable obligatoire des journalistes sur présentation d'une carte de presse en cours de validité 
(délivrée par le CCIJP ou le ministère des affaires étrangères) en présentiel et en visioconférence.

Téléconférence
Ouvert à la presse
Chloé HUMPICH : 01 42 34 25 11 | presse@senat.fr
Déplacement à l’occasion du Congrès des collectivités locales des Deux-Sèvres
Saint-Maixent-l’École (79)
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

Matin

M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat

 

Éventuellement, le soir

M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat

 

 

  • Secrétaires de séance

Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat

Mme Nicole BONNEFOY, Secrétaire du Sénat