À 9 h 40, l'après-midi et le soir
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PLF 2026 (articles de la première partie - suite)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2026 (n° 138, 2025-2026)
- => Examen des articles de la première partie (suite)
Lundi 1 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2026 (Sport, jeunesse et vie associative)
Lundi 1 décembre 2025 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF 2026 (Outre-mer)
Lundi 1 décembre 2025 12h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Président de séance
- Président de séance
Matin
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Après-midi
M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat