Agenda du Sénat

2 mars 2021

8h30
-
Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (M. Étienne Blanc, rapporteur pour avis)

Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (M. Étienne Blanc, rapporteur pour avis)

Salle Clemenceau et téléconférence
9h00
-
Groupe France-Espagne
Entretien avec M. Juan GONZÁLEZ-BARBA PERA, Secrétaire d’État espagnol chargé des affaires européennes
Salle 213
Benoît HAUDRECHY : 01 42 34 44 65
9h00
-
Groupe France-Pays du Golfe
Entretien avec M. Christophe FARNAUD, directeur Afrique du Nord et Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères  
Salle 245
Maxime REVERSAT : 01 42 34 37 95 | m.reversat@senat.fr
9h30
-
PPL Justice de proximité et réponse pénale - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
9h30
-
PPL Droit au respect de la dignité en détention - Désignation d'un rapporteur

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi362 (2020-2021) tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée)

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
9h30
-
PPL Service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe - Examen du rapport et établissement du texte

Examen du rapport de Mme Françoise Dumont et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi318 (2020-2021), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, rénovant la gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
Mardi 2 mars 2021 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission
Proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention
14h00
-
Groupe France-Afghanistan
Entretien avec S.E. M. David MARTINON, Ambassadeur de France en Afghanistan, et M. Philippe MARQUIS, Directeur de la délégation archéologique française en Afghanistan (DAFA)
Téléconférence
Thomas FOURQUET : 01 42 34 35 81 | t.fourquet@senat.fr
14h00
-
Groupe France-République populaire démocratique de Corée
Assemblée générale du groupe
Salle 46D
Romain GODET : 01 42 34 29 33 | r.godet@senat.fr
14h30
-
Explications de vote et vote PPL Fondation du patrimoine

- Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (texte de la commission, n° 374, 2020-2021) (demande de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

14h30
-
Débat sur la dette publique, à l'aune de la crise économique actuelle

- Débat sur la dette publique, à l'aune de la crise économique actuelle (demande du groupe Les Républicains)

14h30
-
Débat sur le thème : « Comment construire plus et mieux en France ? »

- Débat sur le thème : « Comment construire plus et mieux en France ? » (demande du groupe Les Républicains)

14h30
-
Débat sur le thème : « La réforme en cours de l'éducation prioritaire »

- Débat sur le thème : « La réforme en cours de l'éducation prioritaire » (demande du groupe CRCE)

14h30
-
Audition plénière
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

Audition de Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l’Association des départements de France.


Salle A213 - 2ème étage Est
14h30
-
Groupe France-Afrique du Sud
Entretien avec Mme Nadia FANTON, Sous-directrice Afrique australe au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Salle 46E
Nicolas NOTTELET : 01 42 34 26 30 | n.nottelet@senat.fr
Mardi 2 mars 2021 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur l'accord de commerce et de coopération entre le RoyaumeUni et l'Union européenne

Mardi 2 mars 2021 15h00
-
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat

Débat sur les conclusions du rapport : « Mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui »

15h30
-
Audition plénière
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

Audition commune de sociologues : 

-     Mme Claire Auzuret, docteure en sociologie de l'université de Nantes

-     M. Nicolas Duvoux, professeur de sociologie à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, chercheur au Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris (CRESPPA-LabTop)

-     M. Julien Damon, sociologue, professeur associé à Sciences Po Paris

-     M. Serge Paugam, directeur d'études à l'école des hautes études en sciences sociales (EHESS) et directeur de recherche au CNRS

Salle A213 - 2ème étage Est
17h15
-
Audition plénière
MI Lutte contre la précarisation et la paupérisation

Audition commune d’économistes :

-     M. Guillaume Allègre, économiste à l’OFCE, centre de recherche en économie de Sciences-Po, spécialiste des questions de protection sociale et de fiscalité.

-     M. Stéphane Carcillo, économiste, maître de conférences à l'université Paris 1, spécialisé dans les politiques du travail

-     Mme Élise Huillery, professeur d'économie à l'Université Paris-Dauphine


Salle A213 - 2ème étage Est
17h30
-
PJL Respect des principes de la République - Audition de Gil Delannoi et Jean-Yves Camus

Audition de MM. Gil Delannoi, chercheur au Centre des recherches politiques à Sciences Po, et Jean-Yves Camus, directeur de l’Observatoire des radicalités politiques, dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République

Salle Médicis et téléconférence
Pierre-François COPPOLANI : 01 42 34 25 76 | pf.coppolani@senat.fr
17h30
-
PJL Respect des principes de la République - Audition de Patrick Weil et Valentine Zuber

Audition de M. Patrick Weil, historien et directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, et Mme Valentine Zuber, historienne et directrice d’études à l’École pratique des hautes études

Salle Médicis et téléconférence
Pierre-François COPPOLANI : 01 42 34 25 76 | pf.coppolani@senat.fr
Soir
-
Débat sur le thème : « Situation et devenir de l’Économie Sociale et Solidaire »

- Débat sur le thème : « Situation et devenir de l’Économie Sociale et Solidaire » (demande du groupe GEST)

Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

Après-midi

Mme Pascale GRUNY, Vice-président

Soir

M. Vincent DELAHAYE, Vice-président

 

Secrétaires de séance
Mme Esther BENBASSA
M. Jacques GROSPERRIN