9h00
-
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Enseignement scolaire »
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
-
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Santé »
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
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PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Immigration, asile et intégration »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Immigration, asile et intégration »
Salle A131 - 1er étage Ouest
9h00
-
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
Salle A131 - 1er étage Ouest
À 9 h 30, l'après-midi et le soir
-
PLF 2025 (Enseignement scolaire)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Enseignement scolaire (durée maximale prévisionnelle : 4 heures)
À 9 h 30, l'après-midi et le soir
-
PLF 2025 (Santé)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Santé (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 45)
À 9 h 30, l'après-midi et le soir
-
PLF 2025 (Immigration asile et intégration)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Immigration, asile et intégration (durée maximale prévisionnelle : 2 heures)
À 9 h 30, l'après-midi et le soir
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PLF 2025 (Sécurités)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Sécurités (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
- . Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers