Rencontre bilatérale des délégations française et britannique de l'UIP à Londres
Mission d'observation d'une délégation du Sénat de Côte d'Ivoire sur l’évaluation des politiques publiques et les questions orales et écrites dans le cadre du programme européen Interpares
Déplacement d’une délégation de la commission des affaires européennes en Italie du 8 au 9 novembre 2021 : communication de M. Jean-François Rapin
Audition de Maître Abitbol, Président du Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires Judiciaires (CNAJMJ), sur le thème suivant : " Entreprises en difficulté : contour et impact des dernières réformes et de la situation économique ".
Table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques, avec :
- Béatrice Damian-Gaillard, docteur HDR en sciences de l'information et de la communication, professeure à l'Université Rennes 1, chercheuse à Arènes (laboratoire CNRS) ;
- Florian Vörös, docteur en sociologie, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication à l'Université de Lille, rattaché au laboratoire Geriico et à l'Institut des sciences sociales ;
- Sonny Perseil, docteur HDR en science politique, chercheur au CNAM ;
- Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, maître de conférences à l'Université de Lorraine.
- Présentation des conclusions de l’audition sur l’avenir de l’Indopacifique (organisée conjointement avec la délégation aux outre-mer) par Mathieu Darnaud, président.
- Désignation de rapporteurs pour :
- Quel futur pour la gestion de l’eau ?
- Quelle prospective pour l’espace ?
Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie
Table-ronde de lancement, conjointe à la délégation aux collectivités territoriales et la délégation aux entreprises, en présence des intervenants suivants :
- M. Alban GALLAND, sous-directeur du commerce, de l’artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises (DGE) du Ministère de l'Économie et des Finances ;
- M. Pascal MADRY, président de l'Institut de la ville et du commerce ;
- M. Pierre NARRING, ancien membre du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable, élu local délégué à la prospective territoriale.
Cette table-ronde sera ouverte aux sénateurs membres des commissions des Affaires économiques et de l'Aménagement du territoire.
Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes.
Audition2 de Mme Élisabeth Drevillon, présidente, et de M. Jean-Baptiste Rivoire, membre, de la Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et documentaires
Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) : audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de santé publique France
- Débat sur le thème : « Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? » (demande du GEST)
- Débat sur le thème : « Lutte contre les violences faites aux femmes et les féminicides : les moyens sont-ils à la hauteur ? » (demande du groupe CRCE)
- Débat sur l’évaluation de l’opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (demande du groupe SER)
Audition de M. Jean-Yves Grall, président du collège des directeurs généraux d'agences régionales de santé.
Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé.
Réunion du Comité des Secrétaires administratifs de section par visioconférence
- Président de séance
Matin
M. Georges PATIENT, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Joël GUERRIAU, Secrétaire du Sénat
Mme Françoise FÉRAT, Secrétaire du Sénat