Agenda du Sénat

3 février 2022

Union interparlementaire (UIP)
Rencontre bilatérale des délégations française et britannique de l'UIP à Londres
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Coopération interparlementaire
Mission d'observation d'une délégation du Sénat de Côte d'Ivoire sur l’évaluation des politiques publiques et les questions orales et écrites dans le cadre du programme européen Interpares
Xavier DUPRIEZ : 01 42 34 33 74 | x.dupriez@senat.fr
7h40
-
Invité de l'émission "L'invité de RTL matin" en direct sur RTL
Paris
8h30
-
Déplacement d’une délégation de la commission des affaires européennes en Italie du 8 au 9 novembre 2021 : communication de M. Jean-François Rapin

Déplacement d’une délégation de la commission des affaires européennes en Italie du 8 au 9 novembre 2021 : communication de M. Jean-François Rapin

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
8h30
-
Audition du CNAJMJ

Audition de Maître Abitbol, Président du Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires Judiciaires (CNAJMJ), sur le thème suivant : " Entreprises en difficulté : contour et impact des dernières réformes et de la situation économique ".

Salle René Monory et téléconférence
8h30
-
Audition plénière - Pornographie

Table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques, avec :

  • Béatrice Damian-Gaillard, docteur HDR en sciences de l'information et de la communication, professeure à l'Université Rennes 1, chercheuse à Arènes (laboratoire CNRS) ;
  • Florian Vörös, docteur en sociologie, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication à l'Université de Lille, rattaché au laboratoire Geriico et à l'Institut des sciences sociales ;
  • Sonny Perseil, docteur HDR en science politique, chercheur au CNAM ;
  • Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, maître de conférences à l'Université de Lorraine.
Salle A245 - Commission de la culture et téléconférence
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
8h30
-
Conclusions de l’audition sur l’avenir de l’Indopacifique (en lien avec la délégation aux outre-mer)
  • Présentation des conclusions de l’audition sur l’avenir de l’Indopacifique (organisée conjointement avec la délégation aux outre-mer) par Mathieu Darnaud, président.

 

  • Désignation de rapporteurs pour :
  • Quel futur pour la gestion de l’eau ?
  • Quelle prospective pour l’espace ?

 

Salle A0067 - Commission du développement durable et téléconférence
9h45
-
Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Programme de travail de la Commission européenne pour 2022 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Salle A216 - 2ème étage Est et téléconférence
9h45
-
Audition plénière - Mission conjointe de contrôle relative à la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Table-ronde de lancement, conjointe à la délégation aux collectivités territoriales et la délégation aux entreprises, en présence des intervenants suivants :

  • M. Alban GALLAND, sous-directeur du commerce, de l’artisanat et de la restauration à la Direction générale des entreprises (DGE) du Ministère de l'Économie et des Finances ;
  • M. Pascal MADRY, président de l'Institut de la ville et du commerce ;
  • M. Pierre NARRING, ancien membre du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable, élu local délégué à la prospective territoriale.

 

Cette table-ronde sera ouverte aux sénateurs membres des commissions des Affaires économiques et de l'Aménagement du territoire.

Salle René Monory et téléconférence
Ouvert à la presse
10h30
-
26 questions orales

- 26 questions orales

10h30
-
Audition plénière
CE Hôpital

Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes.

Salle A213 - 2ème étage Est et téléconférence
11h00
-
Audition plénière
CE Concentration dans les médias

Audition2 de Mme Élisabeth Drevillon, présidente, et de M. Jean-Baptiste Rivoire, membre, de la Guilde des auteurs réalisateurs de reportages et documentaires 

Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et téléconférence
11h30
-
MI Adéquation du passe vaccinal évolution de l'épidémie de covid-19 - Audition de Mme Geneviève Chêne

Mission d’information sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid-19 (rapporteurs : Mme Chantal Deseyne, M. Olivier Henno et Mme Michelle Meunier) audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de santé publique France

Salle A213 - 2ème étage Est
Jeudi 3 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Jeudi 3 février 2022 12h00
-
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance
Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à Internet
14h00
-
Audition plénière
CE Concentration dans les médias
Salle René Monory
14h30
-
Débat sur le thème : « Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? »

- Débat sur le thème : « Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? » (demande du GEST)

14h30
-
Débat sur le thème : « Lutte contre les violences faites aux femmes et les féminicides : les moyens sont-ils à la hauteur ? »

- Débat sur le thème : « Lutte contre les violences faites aux femmes et les féminicides : les moyens sont-ils à la hauteur ? » (demande du groupe CRCE)

14h30
-
Débat sur l’évaluation de l’opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire

- Débat sur l’évaluation de l’opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire (demande du groupe SER)

14h30
-
Audition plénière
CE Hôpital

Audition de M. Jean-Yves Grall, président du collège des directeurs généraux d'agences régionales de santé.

Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et téléconférence
15h30
-
Audition plénière
CE Concentration dans les médias
Salle René Monory
16h00
-
Audition plénière
CE Hôpital

Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé.

Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et téléconférence
17h00
-
Clôture du colloque "Etat de droit et démocratie"
Salle Médicis
Après-midi
-
Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Réunion du Comité des Secrétaires administratifs de section par visioconférence
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Président et secrétaires de séance
  • Président de séance

 

Matin

 

M. Georges PATIENT, Vice-président du Sénat

 

Après-midi

 

Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente du Sénat

 

 

  • Secrétaires de séance

 

M. Joël GUERRIAU, Secrétaire du Sénat

Mme Françoise FÉRAT, Secrétaire du Sénat