Examen du rapport d'information et des propositions de recommandations de M. Roland Courteau, Mmes Chantal Deseyne, Françoise Laborde et Dominique Vérien sur les violences faites aux femmes handicapées
Programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020
Présentation par Mme Josiane COSTES, rapporteure, des conclusions du rapport "Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires" de la mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires", présidée par M. Vincent CAPO-CANELLAS.
Nombre de places limité - Inscription obligatoire sur presse@senat.fr
À 9 h 30 : Définition du programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020.
Validation du programme de travail de la délégation pour la session 2019-2020
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des Territoires et des relations avec les Collectivités territoriales, sur l’actualité législative et la politique du Gouvernement en matière de décentralisation et de ruralité ; Information sur le programme de travail de la délégation ; Désignation de rapporteurs ; Questions diverses.
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Michaela Rusnac, haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des Outre-mer, en charge du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales.
À 10 h 15 : Audition, en commun avec la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Michaëla Rusnac, haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, en charge du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales.
- Débat sur les conclusions du rapport d'information : « Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée » (demande de la délégation sénatoriale à la prospective)
Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter urgences.
Présentation par M. Gérard LONGUET, rapporteur, des conclusions de la commission d'enquête sur la souveraineté numérique, présidée par M. Franck MONTAUGÉ.
- Débat sur les conclusions du rapport d'information : « Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité » (demande de la MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)
- Débat sur la santé en Guyane (demande de la commission des affaires sociales)
Présentation par Mme Pascale GRUNY et M. Stéphane ARTANO des conclusions de leur rapport sur "La santé au travail en France", fait au nom de la commission des affaires sociales, présidée par M. Alain MILON.
Nombre de places limité - Inscription obligatoire sur presse@senat.fr
- Présidents de séance
Matin
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-président
Après-midi
Mme Catherine TROENDLÉ, Vice-présidente
Secrétaires de séance
Mme Françoise GATEL