PLF 2019 - Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général).
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».
Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de préparer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances pour 2019.
Entretien avec Mme Hélène ROUSSELOT, Docteure en histoire
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Culture (+ article 74 septies)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Médias, livre et industries culturelles
- . Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public (+ article 84 quinquies)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Pouvoirs publics
- et Conseil et contrôle de l'État
- et Direction de l'action du Gouvernement
- . Budget annexe : Publications officielles et information administrative
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Travail et emploi (+ articles 84 et 84 bis)
- . Compte spécial : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Audition de M. Georges Picherot, pédiatre, ancien chef de service de pédiatrie au CHU de Nantes, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et du comité d'experts du jeune public au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (ouverte au public et à la presse)
du 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme
Audition de MM. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et Laurent Nunez, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur (ouverte au public et à la presse).
À la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Conférence mondiale sur l'e-parlement à Genève (Suisse)