Agenda du Sénat

4 décembre 2018

de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Examen articles seconde partie non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général

PLF 2019 - Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 non rattachés aux crédits des missions - Tome III du rapport général (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général).

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission "Culture" et article 74 bis - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission Médias, livre et industries culturelles - CAS Avances à audiovisuel public - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission Pouvoirs publics - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission Conseil et contrôle de l'Etat - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Mission Travail et emploi (et articles 84 et 84 bis) - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance sur les missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ».

Salle 131
de 9 h 00 à 10 h 30
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PLF 2019 - Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de préparer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances pour 2019.

Salle 131
9h30
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36 questions orales

- 36 questions orales

11h00
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Entretien avec M. Emmanuel Macron, Président de la République
Palais de l'Elysée
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2019 (Enseignement scolaire)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2019 (Enseignement scolaire)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2019 (Solidarité)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2019 (Immigration)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2019 (RCT)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2019 (RCT)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2019 (Santé)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2019 (Fin. publiques)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour le dépôt des amendements
PLF pour 2019 (Sécurités)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour l'ajout d'un signataire à un amendement
PLF pour 2019 (RCT)
Mardi 4 décembre 2018 11h00
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Délai limite pour les inscriptions de parole
PLF pour 2019 (RCT)
14h00
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France-Asie Centrale

Entretien avec Mme Hélène ROUSSELOT, Docteure en histoire

Salle 216
Emmanuelle LE RUYET : 01 42 34 46 12 | e.le-ruyet@senat.fr
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2019 (Culture)

- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)

  • => Culture (+ article 74 septies)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2019 (Médias)

- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)

  • => Médias, livre et industries culturelles
  • . Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public (+ article 84 quinquies)
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2019 (Pouvoirs publics)

- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)

  • => Pouvoirs publics
  •      et Conseil et contrôle de l'État 
  •      et Direction de l'action du Gouvernement
  • . Budget annexe : Publications officielles et information administrative
À 14 h 30 et le soir
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PLF pour 2019 (Travail)

- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)

  • => Travail et emploi (+ articles 84 et 84 bis)
  • . Compte spécial : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
15h00
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Audition de M. Georges Picherot
MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

Audition de M. Georges Picherot, pédiatre, ancien chef de service de pédiatrie au CHU de Nantes, membre du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE) et du comité d'experts du jeune public au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (ouverte au public et à la presse)

Salle René Monory
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
15h00
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Table ronde "Droits de l'Homme et religions" dans le cadre de la célébration

du 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des Droits de l'Homme

Salons de Boffrand
16h15
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Audition MM. Christophe Castaner, ministre et Laurent Nuñez, secrétaire d'Etat

Audition de MM. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et Laurent Nunez, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur (ouverte au public et à la presse).

Salle Clemenceau
Mathilde DUBOURG : 01 42 34 27 83 | m.dubourg@senat.fr
16h30
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Visite de Mme Kattya GONZALEZ, Députée paraguayenne

À la demande du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Salon Victor Hugo
Nathalie TILLIOLE : 01 42 34 32 06 | n.tilliole@senat.fr
18h00
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Entretien avec les associations de maires en présence du Président de la République
Palais de l'Elysée
Après-midi
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Visite d'une délégation de parlementaires et fonctionnaires indonésiens sur le thème de la réforme cadastrale
Nicolas NOTTELET : 01 42 34 26 30 | n.nottelet@senat.fr
Union interparlementaire (UIP)

Conférence mondiale sur l'e-parlement à Genève (Suisse)

Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr