Audition, sous forme de table ronde, d’élus signataires de la tribune « Nous, élus des grandes villes et métropoles, appelons à un véritable plan national et européen contre le trafic de drogue » parue dans Le Monde le 20 septembre 2023 :
- Mme Nathalie Appéré, maire de Rennes, présidente de Rennes Métropole, secrétaire générale de l’association France Urbaine (en visioconférence)
- M. Hervé Niel, adjoint au maire de Metz chargé de la sécurité (en visioconférence)
- M. Éric Piolle, maire de Grenoble, deuxième vice-président de l’association France Urbaine (en visioconférence)
Examen des amendements éventuels au texte n° 272 (2023-2024) de la commission sur la proposition de loi n° 420 (2022-2023), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au régime juridique des actions de groupe (rapporteur : M. Christophe-André Frassa)
Examen des amendements éventuels au texte n° 298 (2023-2024) de la commission sur la proposition de loi n° 98 (2023-2024), adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales (rapporteur : Mme Marie Mercier)
- Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (texte de la commission, n° 253 rect., 2023-2024)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales (texte de la commission, n° 298, 2023-2024)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative au régime juridique des actions de groupe (texte de la commission, n° 272, 2023-2024)
Table ronde sur le parc nucléaire actuel, autour de :
- M. Olivier Bard, délégué général du groupement des industriels français de l'énergie nucléaire (GIFEN) ;
- M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
- M. Etienne Dutheil, directeur de la division production nucléaire à la direction production nucléaire et thermique d’Électricité de France (EDF) ;
Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 235 (2023-2024), présentée par M. Philippe Tabarot et plusieurs de ses collègues, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au
5 février à 12 heures
Salle 389
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
Soir
Mme Sophie PRIMAS, Vice-président du Sénat
- Secrétaires de séance
M. Jean-Michel ARNAUD, Secrétaire du Sénat
Mme Catherine CONCONNE, Secrétaire du Sénat