Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), et de M. Juhan Lepassaar directeur général de l’Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (ENISA)
Proposition de résolution européenne n° 512 de M. Jean-Louis Masson concernant les garanties professionnelles des élus locaux qui sont travailleurs frontaliers : examen du rapport de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey
Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies (Véronique Guillotin, Christine Lavarde, René-Paul Savary, rapporteurs)
Table ronde sur les travailleurs des plateformes numériques en présence de :
- Mme Odile Chagny et M. Mathias Dufour, auteurs de l'ouvrage "Desubériser, reprendre le contrôle", co-écrit avec MM. Franck Bonot et Florian Forestier ;
- Mme Laurène Guardiola, Public Policy Manager et Mme Marine Charpentier, Senior Counsel Employment Europe de Uber France ;
-Mme Barbara Gomes, Docteure en droit en droit privé, auteure de la thèse "Le droit du travail à l’épreuve des plateformes numériques" ;
- M. Hervé Novelli, président de l'Association des Plateformes d'Indépendants (API).
- Audition publique sur les enjeux de la recherche polaire ;
- Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire ;
- Désignation de rapporteurs sur 4 notes scientifiques et sur une saisine de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat.
Table ronde « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarités de proximité », en présence des intervenants suivants :
- Assemblée des Départements de France (ADF) : M. Pierre Monzani, directeur général des services, préfet ;
- Association des Maires de France (AMF) : M. André Laignel, président délégué, maire d'Issoudun et président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (en téléconférence) ;
- Mme Farida Adlani, vice-présidente de la région Ile-de-France, chargée des Solidarités, de la Santé et de la Famille (en téléconférence) ;
- M. Aurélien Delpirou, géographe et universitaire, maître de conférences à l'École d'Urbanisme de Paris (Université Paris-Est).
(Cette table ronde sera ouverte à la presse, sans possibilité de questions).
Audition de MM. Patrick Gérard, directeur de l’École nationale d’Administration (ENA), et Franck Périnet, directeur de l’Institut national des études territoriales (INET).
Table ronde « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie », en présence des intervenants suivants :
- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : Madame Nadine Kersaudy, secrétaire générale adjointe, maire de Cléden-Cap-Sizun (en téléconférence) ;
- Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) : M. Yannick Moreau, président délégué, maire des Sables d’Olonne et président des Sables d’Olonne Agglomération (en téléconférence) ;
- Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM) : M. Pierre Bretel, délégué général, et Mme Marie-Annick Fournier, déléguée générale adjointe.
(Cette table ronde sera ouverte à la presse, sans possibilité de questions).
Audition conjointe de M. Cyril PIQUEMAL, Directeur-adjoint au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les relations UE-Balkans
Communication de Mme Françoise Gatel, présidente, sur les résultats de la consultation nationale des élus locaux sur l’efficacité de l'action publique et la décentralisation.
Entretien en visioconférence avec M. Jean-Louis FALCONI, Ambassadeur de France en Serbie
Conférence en ligne sur « Quelle action parlementaire francophone pour la règlementation du numérique ? »
- Débat sur les conclusions du rapport d'information de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l' évolution des concessions autoroutières (demande de la commission d'enquête)
- Débat sur le thème : « Écriture inclusive : langue d’exclusion ou exclusion par la langue » (demande du groupe Les Indépendants)
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales, présentée par MM. Alain RICHARD, Joël GUERRIAU et plusieurs de leurs collègues (n° 493, 2020‑2021) (demandes des groupes RDPI et Les Indépendants)
Table ronde sur la situation du logement en Guyane dans le cadre de l’étude de la délégation sur le logement dans les outre-mer :
- Mme Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni et présidente de la communauté de communes de l'Ouest guyanais (CCOG) ;
- M. Denis Girou, directeur général de l’Établissement public foncier et d'aménagement (EPFA) de la Guyane ;
- Mme Juliette Guirado, directrice, et M. Samy Chevalier, chargé de mission habitat, de l’Agence d’urbanisme et de développement de la Guyane (AUDeG) ;
- M. Olivier Mantez, directeur de Nofrayane et président de la cellule économique régionale de construction (CERC) Guyane ;
- MM. Pierre Papadopoulos, directeur général adjoint, et Hubert Gillet, chef de l'unité logement, de la Direction générale des territoires et de la mer (DGTM) de Guyane ;
- M. Jean-Jacques Stauch, directeur général de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY) et de la Société immobilière de Kourou (SIMKO).
· Table ronde « Crise sanitaire et Aide alimentaire pour les étudiants »
M. Patrice Douret, président, et M. Louis Cantuel, responsable des relations institutionnelles des Restos du Cœur,
M. Julien Meimon, président de l’association Linkee,
Mme Marie-Luce Rouxel, directrice déléguée à la Formation, e tMme Alexandra Houy, responsable du pôle bénévolat et jeunesse à la direction des activités bénévoles et de l’engagement de la Croix-Rouge française,
M. Ulysse Guttmann-Faure, président, et M. Benjamin Flohic, directeur général, association Co'p1 - Solidarités Étudiantes
un représentant de l’association AGORAé Paris.
Audition du professeur Ran Balicer, président du comité national d'experts sur le Covid-19, sur la gestion de la crise sanitaire en Israël
Entretien à distance par téléphone avec M. Olivier BROCHENIN, Ambassadeur de France en Guinée équatoriale
Salle BM 341
Entretien en visioconférence avec M. Daniel SAADA, Ambassadeur ai d’Israël en France et M. Ran BALICER, Président du Conseil scientifique auprès du gouvernement israélien, sur le thème de la gestion de la crise sanitaire en Israël, en partenariat avec la commission des Affaires sociales
- Président de séance
Matin
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente
Après-midi
Mme Pascale GRUNY, Vice-président
Secrétaires de séance