À 9 h 30, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2019 (RCT)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 79 à 81 ter) (suite)
- . Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales
À 9 h 30, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2019 (Reports)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Discussion des missions et des articles rattachés reportés
À 9 h 30, 14 h 30 et le soir
-
PLF pour 2019 (art. 2e partie)
- Projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 (n° 146 rectifié, 2018‑2019)
- => Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
Union interparlementaire (UIP)
Réunion parlementaire en marge de la Conférence intergouvernementale pour l'adoption du Pacte mondial migration à Rabat (Maroc)
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Union interparlementaire (UIP)
43e session du Comité de pilotage de la conférence parlementaire de l'OMC suivie de la session annuelle de l'OMC à Genève (Suisse)
Loïc VANCE : 01 42 34 27 93 | l.vance@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
- Présidents de séance
À 9 h 30
M. David ASSOULINE, Vice-président
À 14 h 30
M. Vincent DELAHAYE, Vice-président
Le soir
M. Thani MOHAMED SOILIHI, Vice-président
- Secrétaires de séance
Mme Annie GUILLEMOT