Agenda du Sénat

10 octobre 2019

8h30
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Conférence de presse : Rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Présentation par M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU des conclusions de leur rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR), fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, présidée par M. Hervé MAUREY, et de la commission des finances, présidée par M. Vincent ÉBLÉ. Nombre de places limité - Inscription obligatoire : presse@senat.fr

Restaurant du Sénat
Juliette ELIE : 01 42 34 25 03 | presse@senat.fr
8h30
-
Conférence de presse : Rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Présentation par M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU des conclusions de leur rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR), fait au nom de la commission de l'aménagement de l'aménagement du territoire et du développement durable, présidée par M. Hervé MAUREY, et de la commission des finances, présidée par M. Vincent ÉBLÉ. Nombre de places limité - Inscription obligatoire : presse@senat.fr

Restaurant du Sénat
Clothilde LABATIE : 0142342538 | presse@senat.fr
8h45
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Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre en présence de Mme Amélie de Montchalin

Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Salle Médicis
Jeudi 10 octobre 2019 8h45
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Réunion préalable de la commission des affaires européennes ouverte à tous les sénateurs

Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019

9h00
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Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Salle René Monory
9h00
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Audition plénière de la Société nationale du sauvetage en mer (SNSM)

Audition de la Société nationale du sauvetage en mer (SNSM) :

-M. Xavier de la Gorce, président ;

-M. Antoine Leroy, délégué à la vie associative et à la condition des bénévoles ;

-M. Marc Sauvagnac, directeur général ;

-M. Jean-Christophe Noureau, directeur technique ;

-M. Benjamin Serfati, directeur des achats ;

-M. Benoist Courchai, directeur administratif et financier.

Salle A245 - 2ème étage Ouest
9h30
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Autre - Célébration du vingtième anniversaire de la délégation

Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes.

Salle Clemenceau
Valérie DOUCHEZ : 01 42 34 31 69 | v.douchez@senat.fr
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
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PPR Conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, de recueillir des éléments d'information sur les conditions dans lesquelles les services de l'État contrôlent l'application des règles applicables aux installations classées et prennent en charge les accidents qui y surviennent ainsi que leurs conséquences et afin de tirer les enseignements sur la prévention des risques technologiques, présentée par MM. Bruno RETAILLEAU, Patrick KANNER, Hervé MARSEILLE, François PATRIAT, Jean‑Claude REQUIER, Mme Éliane ASSASSI, MM. Claude MALHURET, Philippe ADNOT, Mme Sophie PRIMAS, MM. Christian CAMBON, Alain MILON, Hervé MAUREY, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Vincent ÉBLÉ, Philippe BAS et Jean BIZET (texte de la commission, n° 31, 2019-2020)

À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
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Suite PJL Vie locale et action publique

- Suite du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 13, 2019‑2020)

12h00
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Audition plénière bénévoles de la station SNSM des Sables-d'Olonne

Audition de MM. Christophe Monnereau, président, David Bossard et Emmanuel Hube, sauveteurs bénévoles de la station SNSM des Sables-d'Olonne.

Salle A245 - 2ème étage Ouest
Coopération interparlementaire - Séminaire CERDP à Berlin
Guillaume RENAUDINEAU : 01 42 34 31 33 | g.renaudineau@senat.fr
Présidents et secrétaires de la Séance publique
  • Présidents de séance

Matin

M. David ASSOULINE, Vice-Président

Après-midi

M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président

Soir

M. Philippe DALLIER, Vice-Président

 

Secrétaires de séance

Mme Catherine DEROCHE

M. Daniel DUBOIS