Présentation par M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU des conclusions de leur rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR), fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, présidée par M. Hervé MAUREY, et de la commission des finances, présidée par M. Vincent ÉBLÉ. Nombre de places limité - Inscription obligatoire : presse@senat.fr
Présentation par M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU des conclusions de leur rapport sur les zones de revitalisation rurale (ZRR), fait au nom de la commission de l'aménagement de l'aménagement du territoire et du développement durable, présidée par M. Hervé MAUREY, et de la commission des finances, présidée par M. Vincent ÉBLÉ. Nombre de places limité - Inscription obligatoire : presse@senat.fr
Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019
Audition de la Société nationale du sauvetage en mer (SNSM) :
-M. Xavier de la Gorce, président ;
-M. Antoine Leroy, délégué à la vie associative et à la condition des bénévoles ;
-M. Marc Sauvagnac, directeur général ;
-M. Jean-Christophe Noureau, directeur technique ;
-M. Benjamin Serfati, directeur des achats ;
-M. Benoist Courchai, directeur administratif et financier.
Célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes.
- Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, de recueillir des éléments d'information sur les conditions dans lesquelles les services de l'État contrôlent l'application des règles applicables aux installations classées et prennent en charge les accidents qui y surviennent ainsi que leurs conséquences et afin de tirer les enseignements sur la prévention des risques technologiques, présentée par MM. Bruno RETAILLEAU, Patrick KANNER, Hervé MARSEILLE, François PATRIAT, Jean‑Claude REQUIER, Mme Éliane ASSASSI, MM. Claude MALHURET, Philippe ADNOT, Mme Sophie PRIMAS, MM. Christian CAMBON, Alain MILON, Hervé MAUREY, Mme Catherine MORIN-DESAILLY, MM. Vincent ÉBLÉ, Philippe BAS et Jean BIZET (texte de la commission, n° 31, 2019-2020)
- Suite du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 13, 2019‑2020)
Audition de MM. Christophe Monnereau, président, David Bossard et Emmanuel Hube, sauveteurs bénévoles de la station SNSM des Sables-d'Olonne.
- Présidents de séance
Matin
M. David ASSOULINE, Vice-Président
Après-midi
M. Vincent DELAHAYE, Vice-Président
Soir
M. Philippe DALLIER, Vice-Président
Secrétaires de séance