Table ronde avec les directrices et les directeurs des stations La 1ère du groupe France Télévisions, dans le cadre de l'étude de la délégation sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public : Mme Sylvie Gengoul, directrice de Guadeloupe La 1ère ; M. Jean-Claude Ho-Tin-Noe, directeur de Guyane La 1ère ; Mme Yolaine Poletti-Duflo, directrice de Martinique La 1ère ; MM. Gérard Christian Hoarau, directeur de Mayotte La 1ère ; Jean-Philippe Pascal, directeur de Nouvelle-Calédonie La 1ère ; Gérald Prufer, directeur de Polynésie La 1ère ; Gora Patel, directeur de La Réunion La 1ère ; Mme Nadine Félix, directrice de Saint-Pierre-et-Miquelon La 1ère ; M. Gérard Guillaume, directeur de Wallis-et-Futuna La 1ère.
- Deuxième lecture de la proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations (texte de la commission, n° 364, 2018-2019)
Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission n° 364 (2018-2019) sur la proposition de loi n° 286 (2018-2019), modifiée par l’Assemblée nationale, visant à renforcer et garantir le maintien de l’ordre public lors des manifestations (rapporteur : Mme Catherine Troendlé)
Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi n° 1737 (A.N. XVe lég.) portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés, sous réserve de sa transmission
Examen des amendements éventuels, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur le texte de la commission n° 366 (2018-2019) sur la proposition de loi n° 8 (2018-2019) tendant à améliorer la lisibilité du droit par l’abrogation de lois obsolètes, présentée par M. Vincent Delahaye, Mme Valérie Létard et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : Mme Nathalie Delattre)
Audition commune de MM. Jean ABÈLE, secrétaire général de l’agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), Yves CROZET, professeur émérite à l’Institut d’études politiques de Lyon, et Philippe DURON, président du conseil d’orientation des infrastructures, sur le financement des infrastructures de transport
Assemblée générale du groupe, suivie d'un entretien avec MM. Dimitri RECHOV et Anatole DOUAUD, représentants du média associatif Novastan
Débat sur "La juste mesure du bénévolat dans la société française"
Visite de M. Mamadou Aliou BAH, enseignant et président du « Model », parti politique d’opposition en Guinée Conakry
- Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations (texte de la commission, n° 364, 2018-2019)
Dans le cadre du programme européen de soutien au parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) portant sur l'aide à l'élaboration d'un cahier des charges pour les applications Ressources humaines
Dans le cadre du programme européen de soutien au parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) portant sur l'organisation de la communication institutionnelle de l'ARP
- Présidents de séance
Après-midi
M. David ASSOULINE, Vice-Président
puis à 16 h 45
M. Gérard LARCHER, Président
puis à 17 h 45
M. David ASSOULINE, Vice-Président
Soir
M. Jean-Marc GABOUTY, Vice-Président
- Secrétaires de séance