Agenda du Sénat

Table ronde sur l'intelligence artificielle et la santé avec :

• Mme Catherine Guettier, professeure et cheffe du service anatomie et cytologie pathologiques de l'hôpital Bicêtre ;
• M. David Gruson, fondateur d'Ethik-IA et directeur du programme santé de Jouve ;
• M. Luca Mollo, vice-président de l'Alliance pour la recherche et l'innovation des industries de santé (Ariis), vice-président et directeur médical du laboratoire Pfizer France ;
• Mme Mélina Gilberg, responsable médecine fondée sur les faits (real-world evidence) du laboratoire Amgen ;
• M. Thomas Séjourné, manager de l’unité données de vie réelle du laboratoire Sanofi.

Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 309 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative

Examen des amendements éventuels au texte n° 391 (2023-2024) de la commission sur le projet de loi n° 279 (2023-2024) ratifiant l’ordonnance n° 2023‑389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (procédure accélérée) (rapporteur : M. Thani Mohamed Soilihi)

Audition de M. Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la concurrence

Examen du rapport de M. François Bonhomme et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 154 (2023-2024) visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires, présentée par Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues

Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 311 (2023-2024) visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics

Examen du rapport de Mme Isabelle Florennes et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 266 (2023-2024), adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille

Examen du rapport de Mme Elsa Schalck et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 192 (2023-2024) rendant obligatoires les « tests PME » et créant un dispositif « Impact Entreprises », présentée par M. Olivier Rietmann et plusieurs de ses collègues

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer le service civique

Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 22 (2023-2024) visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété, présentée par M. Jean-Jacques Panunzi

Compte-rendu de la Conférence interparlementaire prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l’Union économique et monétaire, des 12 et 13 février 2023 à Bruxelles

Présentation du rapport d'information sur la mission à l'occasion de la 78ème session de l'Assemblée générale des Nations-Unies.

Examen du projet de loi n° 694 (2018-2019) relatif à l'accord économique et commercial global UE-Canada.

Audition de M. Antoine DERUENNES, directeur général de l’Agence France Trésor (AFT)

Table ronde « État des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après le rapport de la mission d’information sur la sécurité des ponts « Sécurité des ponts : éviter un drame », avec :

• M. Pascal Berteaud, Directeur général du Centre d’études et d’expertise sur les risques, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
• M. Thomas Fauconnier, Sous-directeur, Sous-direction des finances locales et de l’action économique, Direction générale des collectivités locales (DGCL)
• M. Eric Ollinger, chef du département de la transition écologique, de la doctrine et de l'expertise technique, direction des mobilités routières, Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM)
• M. Bruno Faure, Président du Conseil départemental du Cantal, Association des Départements de France (ADF)
• M. Sylvain Laval, Maire de St-Martin-le-Vinoux (Isère), Vice-président de Grenoble-Alpes Métropole, Co-président de la commission transport, Association des maires de France (AMF)

Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par M. Philippe MOUILLER et plusieurs de ses collègues, visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles (n° 307, 2023-2024) ;

(rapporteur : Mme Pascale Gruny)

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :

Lundi 11 mars, à 12 heures

Examen des amendements au texte de la commission sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (procédure accélérée) (n° 140, 2023‑2024) ;

(rapporteure : Mme Marie-Do Aeschlimann)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :

Lundi 11 mars, à 12 heures

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par Mme Monique LUBIN et plusieurs de ses collègues, d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans (n° 360, 2023-2024)

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par Mme Maryse CARRÈRE et plusieurs de ses collègues, tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales (n° 355, 2023-2024)